Valérie Cabanes 

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Vol 1 (1) – octobre 2017

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ÉTYMOLOGIE : oïkos (grec) = maison, caedere (latin) = tuer

L’écosystème Terre, notre maison commune, est détruit par des technologies industrielles irrespectueuses du vivant, conduisant à hypothéquer les conditions de vie des générations actuelles et futures. Des personnes physiques mais aussi des entités morales doivent pouvoir être poursuivies pour les crimes les plus graves commis contre l’environnement : en temps de paix comme de conflits armés, ces crimes portant atteinte à la sûreté de la planète.

HISTORIQUE DU CONCEPT

Le terme s’est fait connaître durant la guerre du Viêtnam. Le biologiste Arthur W. Galston, qui avait participé à des recherches sur les herbicides en 1942-1943 dans le cadre de son doctorat, a lancé un appel dès 1966 au sujet des risques sur l’environnement et la santé humaine que faisait courir l’opération Ranch Hand de l’armée américaine. Cette opération visait à défolier tous les territoires où pouvait se cacher l’ennemi au sud du Viêtnam et à ses frontières avec le Laos et le Cambodge.

Lors d’une conférence en 1970, il dénonce cet « écocide » en cours, utilisant ce terme pour la première fois. Deux ans plus tard, lors de l’ouverture de la Conférence des Nations unies de 1972 sur l’environnement à Stockholm, le Premier ministre suédois Olof Palme décrit lui aussi la guerre du Viêtnam comme un « crime qualifié parfois d’écocide, qui requiert une attention internationale ». En parallèle, une manifestation publique en faveur de la reconnaissance de l’écocide rassemble plus de 7 000 participants en soutien à l’idée que le crime d’écocide soit reconnu internationalement. Richard Falk, professeur de droit international à Princeton, réfléchit alors à la façon de l’intégrer dans le droit international du moment. Il compare publiquement « l’agent orange à un Auschwitz aux valeurs environnementales ». Il propose alors en 1973 d’élever l’écocide au même rang que le génocide à travers la rédaction d’une convention.

Au Viêtnam, des voix s’élèvent dès 1968 pour qualifier l’écocide vietnamien de « guerre contre une terre et des non nés » afin de rappeler que les actes de guerre commis par les américains allaient au-delà de la définition des crimes établis lors du procès de Nuremberg.  Ses conséquences touchaient non seulement des civils mais aussi des personnes non encore nées, des générations futures.

En 1993, la Commission du droit international soumet à l’Assemblée générale un projet de Statut fondant la Cour pénale internationale (CPI) nommé Code des crimes contre la paix et la sécurité de l’humanité sur lequel elle avait commencé à travailler en 1948. Il définit le crime de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre. Dès lors, se nouent des négociations intergouvernementales qui dureront trois décennies.

 Le concept d’écocide y est discuté et trois options sont envisagées au sein des Nations unies sur la façon d’inclure l’écocide dans le futur Statut de la CPI : le considérer comme crime autonome, l’inclure dans les crimes contre l’humanité ou dans les crimes de guerre.

DÉFINITIONS PROPOSÉES D’UN ÉCOCIDE 

Le Rapport Whitaker, présenté en 1985 à la sous-commission de l’Onu, était chargé de l’étude sur la prévention et la répression du crime de génocide, un des plus importants dans le processus d’examen du caractère génocidaire de certains massacres contemporains. Il recommande clairement l’inclusion de l’écocide en tant que crime autonome aux côtés de celui de génocide mais aussi d’ethnocide ou génocide culturel. Il définit l’écocide comme :

 « Des changements défavorables, souvent irréparables, à l’environnement – par exemple par des explosions nucléaires, des armes chimiques, une pollution sérieuse et des pluies acides, ou la destruction de la forêt tropicale – qui menacent l’existence de populations entières, délibérément ou par négligence criminelle. » (Whitaker, 1995)

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