« Inscrire la protection du climat dans la Constitution ne suffit pas » – Tribune Le Monde
Il faut en effet élargir le débat constitutionnel à l’ensemble des paramètres environnementaux – pertes de biodiversité, acidification des océans, aérosols atmosphériques, pollution chimique, etc. –, et pas seulement le climat.
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Les signataires de cette tribune sont : Dominique Bourg (philosophe et président du conseil scientifique la Fondation pour la nature et l’homme/FNH), Valérie Cabanes (juriste de droit international), Marie-Anne Cohendet (constitutionnaliste et membre du conseil scientifique de la FNH), Bastien François (constitutionnaliste), Jean Jouzel (climatologue et membre du conseil scientifique de la FNH), Valérie Masson-Delmotte (climatologue), Marie-Antoinette Mélières (climatologue et membre du conseil scientifique de la FNH).
Tribune. Emmanuel Macron souhaite-t-il devenir « le leader de la transition écologique » sur la scène internationale ? Si telle est sa volonté, il va falloir faire de la France un modèle et passer à l’action. Le droit est alors un outil incontournable. Vu l’état de la planète qui continue de se dégrader à un rythme inquiétant, comme le rappelaient encore récemment 15 364 scientifiques, issus de 184 pays dans une tribune (« Il sera bientôt trop tard pour dévier de notre trajectoire vouée à l’échec, et le temps presse », Le Monde, 14 novembre), on ne pourra se passer d’une évolution du droit. Pour accélérer la transition écologique, il conviendra de modifier la Constitution et la façon de produire les lois : traiter les problèmes de façon cloisonnée et en conséquence concevoir les lois isolément les unes des autres, est un gage d’inefficacité environnementale.
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Prétendre protéger le climat sans se soucier du marché de l’énergie, de l’urbanisme, des subventions aux énergies fossiles, etc., est le plus sûr moyen de ne pas atteindre le résultat qu’on s’est fixé. La nature est systémique. Ni l’organisation de l’économie, ni la production des lois ne peuvent l’ignorer impunément. En raison des ambitions du président de la République, il est donc permis d’espérer que la révision constitutionnelle prévue pour 2018 permettra un renforcement opératoire de la protection de l’environnement, et au premier chef du climat.
Effets pervers
Mais sous quelle forme renforcer la protection de l’environnement, et notamment du climat, dans la Constitution ? Faut-il ne parler que du climat ? Mais quid alors du caractère systémique des difficultés ? En outre, ce serait assez mal avisé, l’année d’une importante conférence mondiale sur la biodiversité (COP), de ne pas la prendre en compte.
L’introduction du climat seul dans la Constitution pourrait en outre nourrir des effets pervers. Par exemple, c’est au nom du climat, et du climat considéré isolément, que la pêche électrique avait été autorisée de façon dérogatoire aux Pays-Bas, alors qu’elle est interdite dans le monde entier. L’argument était que les chaluts électriques, plus légers et ne raclant pas les fonds, exigent une consommation moindre de carburant, et sont ainsi plus favorables au climat. Cette pratique n’en est pas moins catastrophique pour la biodiversité marine, déjà grandement fragilisée ; raison pour laquelle la Chine l’a prohibée en 2000. Le parlement européen a fini par l’interdire totalement le 16 janvier.
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Ne considérer que la baisse des rejets de gaz à effet de serre, à l’exclusion des autres dimensions environnementales, pourrait déboucher sur des options très néfastes pour l’environnement. Cela équivaudrait à ne pas prendre en compte les implications d’éventuelles stratégies d’action en matière de santé publique ou de biodiversité. Ce serait susceptible d’encourager, autre exemple, la motorisation diesel, moins émettrice de gaz à effet de serre que les moteurs à essence, alors même que l’utilisation du diesel a des conséquences environnementales et sanitaires délétères (la pollution de l’air aux particules fines est responsable de plusieurs dizaines de milliers de morts chaque année en France).
Un environnement sain et équilibré
Le même raisonnement pourrait valoir pour l’énergie nucléaire ou la géo-ingénierie. D’ailleurs les prochains rapports du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) auront une approche beaucoup plus intégrée que le seul angle « climat » et considéreront, dans leur cadrage, les perspectives des trois grandes conventions (climat, biodiversité et désertification) ainsi que les différentes dimensions du développement durable et des objectifs 2030.
D’où, on le constate, l’importance de bien faire apparaître le climat comme un des paramètres – même s’il est essentiel – d’un environnement sain et équilibré. Les autres paramètres sont tout aussi importants, ils sont énumérés par la littérature scientifique internationale par l’expression « limites planétaires ».
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Il s’agit, outre le changement climatique, des pertes de biodiversité, des perturbations globales du cycle de l’azote et du phosphore, de l’usage des sols, de l’acidification des océans, de la déplétion de la couche d’ozone, des aérosols atmosphériques, de l’usage de l’eau douce et de la pollution chimique.
Ne respecter que le seul paramètre du climat, au détriment des autres, ne peut que conduire à s’éloigner de l’objectif souhaité. Cela tient au caractère systémique de la nature. Le propre des systèmes naturels est en effet l’interdépendance de leurs composants. La chose est connue depuis des lustres même si on n’en a tenu guère compte politiquement à ce jour.
On ne saurait agir sur un composant sans prendre en considération les effets induits sur les autres. L’ONU s’est d’ailleurs récemment inquiétée des effets sanitaires de certaines actions climatiques. Introduire l’ignorance de l’interdépendance des paramètres environnementaux en n’en constitutionnalisant qu’un seul, ne constituerait pas une avancée, mais un lourd recul environnemental.
Compléter l’article premier de notre Constitution
La disparition des mangroves ne peut par exemple que rendre plus destructrice la montée du niveau des mers. Plus généralement, une planète avec des écosystèmes équilibrés résistera d’autant mieux au changement climatique, et des écosystèmes en berne ne peuvent à l’inverse qu’accroître les effets délétères du changement climatique… On ne saurait agir en faveur du climat en détruisant la biodiversité, et vice-versa.
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Que faire alors ? Il est impératif d’adopter la vision systémique et interdépendante de l’écologie en hissant au niveau des normes constitutionnelles l’ensemble des paramètres d’un environnement équilibré. Il n’est pas souhaitable de réviser la Charte de l’environnement, qui fait partie du préambule de la Constitution et qui fait l’objet d’une application très progressive et modérée. Il serait beaucoup plus simple, plus clair et plus significatif de compléter l’article premier de notre Constitution, qui évoque les grands principes de notre République.
Nous pourrions ainsi imaginer l’ajout suivant à l’actuel article 1 de la Constitution : « La République veille à un usage économe et équitable des ressources. Elle garantit aux générations présentes et futures un environnement sain et sûr en veillant au respect des limites planétaires, à savoir les grands équilibres interdépendants qui conditionnent l’habitabilité de la Terre. »
Un tel article contraindrait à éclairer les grands projets de loi d’études d’impact plus solides et efficaces et conduirait en particulier le législateur à enfin prendre en compte le caractère systémique des phénomènes naturels.
Justice: quand la nature veut reprendre ses droits – Le Temps
Le Temps – Un article de Eric Tariant
Publié vendredi 23 février 2018
repris dans Le Devoir le 5 mars 2018
La sauvegarde de l’habitabilité de la terre viendra-t-elle d’un nouveau cadre juridique? Depuis quelques années, la reconnaissance des droits de la nature permet à des fleuves, à des montagnes et autres glaciers de plaider eux-mêmes leur cause par l’intermédiaire de leurs représentants.
«L’eau est sacrée, l’eau est la vie et doit être protégée pour tous». Ce slogan, les Sioux de Standing Rock, dans le Dakota du Nord, n’ont cessé de le marteler pendant les longs mois, d’août 2016 à fin février 2017, pendant lesquels ils se sont opposés au passage de l’oléoduc Dakota Access sur leurs terres sacrées pour protéger leur eau potable.
Après le démantèlement du camp par le président Donald Trump en mars 2017, deux ONG représentant les intérêts des communautés menacées ont porté plainte devant des tribunaux fédéraux pour ordonner le respect des lois environnementales. Aux Etats-Unis comme ailleurs dans le monde, les peuples autochtones ont souvent été à la pointe de la mobilisation contre l’extractivisme et ses pollutions environnementales, les premiers à s’opposer à des infrastructures pétrolières et autres projets miniers ou hydroélectriques qui fragilisent les écosystèmes.
Rivière vivante
Les premiers aussi à lutter pour que des droits soient accordés aux fleuves, aux arbres et autres montagnes pour mieux les protéger. Et l’année 2017 restera sans doute dans les mémoires comme celle de la montée en puissance des droits de la nature. Des exemples? En mars, le parlement néo-zélandais a reconnu, dans une loi, la rivière Whanganui comme une entité vivante et indivisible. Des gardiens – un représentant de l’Etat et le peuple maori Iwi – ont été nommés pour défendre ses intérêts et la représenter en justice.
En mai, en Colombie, la Cour constitutionnelle a décidé de donner des droits à un cours d’eau, le fleuve Atrato. En septembre, le fleuve Colorado, aux Etats-Unis, a saisi lui-même la justice de l’Etat pour demander à être reconnu comme personnalité juridique. En décembre dernier, en Nouvelle-Zélande, le mont Taranaki, considéré par les populations autochtones comme un ancêtre, un membre de la famille, s’est vu, à son tour, reconnaître ces mêmes droits. C’est l’aboutissement «d’une bataille de 170 ans menée par le peuple maori», insiste, sur le site naturerights.com, Marine Calmet, juriste française spécialisée dans le droit de l’environnement
« Nos sociétés prétendument évoluées doivent réapprendre, en s’inspirant d’eux, à vivre en paix avec le vivant, à ne plus vouloir le dominer »
En avril 2017, c’est l’Inde qui a, à son tour, défrayé la chronique. La Haute Cour de l’Etat d’Uttarakhand a reconnu le Gange ainsi que son affluent, la rivière Yamuna, comme des personnes vivantes. Il en, va de même, souligne-t-elle, de tous les écosystèmes himalayens situés sur son territoire: glaciers, rivières, ruisseaux, lacs, sources, cascades, prairies, vallées et jungles. La Cour a pris soin de nommer comme «parents» de ces écosystèmes des personnalités locales chargées d’assurer leur protection. «Les peuples premiers savent ce que nous avons longtemps oublié: la terre nous est vitale et son destin préfigure le nôtre, souligne Valérie Cabanes, juriste en droit international spécialisée dans les droits de l’homme. Leur sagesse leur a permis de vivre pendant des millénaires en harmonie avec la nature. Nos sociétés prétendument évoluées doivent réapprendre, en s’inspirant d’eux, à vivre en paix avec le vivant, à ne plus vouloir le dominer», poursuit cette Française qui œuvre pour une reconnaissance universelle des droits de la nature et du crime d’écocide.
Les droits de la Pachamama
Que faire quand la déforestation s’accélère, que les glaciers fondent à un rythme beaucoup plus soutenu que ne le pensaient jusqu’alors les scientifiques et que les océans se réchauffent à vitesse grand V? Quand les droits humains fondamentaux – droit à l’eau, à l’alimentation, à la santé – risquent de ne plus être garantis et que l’instinct de survie collectif de l’espèce humaine tarde à se réveiller? Ces questions, le juriste et professeur de droit américain Christopher Stone, se les étaient posées il y a plus de quarante ans.
Lire la suite de l’article sur : https://www.letemps.ch/societe/justice-nature-veut-reprendre-droits
Il est urgent de donner des droits à la nature – RCF
Émission Sur le rebord du monde sur RCF
lundi 5 février à 13h30
Durée émission : 25 min présentée par Béatrice Soltner
Interview de Valérie Cabanes, juriste auteur d’ « Un nouveau droit pour la terre » ed.Seuil et « Homo natura » ed.Buchet-Chastel.
Forêt rasée, océan pollué, air vicié, la terre souffre et nous voici plongé dans l’anthropocène, spectateur sidéré, vivant une ère inédite où pour la première fois de son histoire l’homme s’empoisonne à mort en assassinant son milieu nourricier.
Les dommages sont tels que des voix réclament la reconnaissance internationale du crime d’écocide, ce fut le cas par exemple en mai 2016 lorsque le Tribunal international contre Monsanto affirmait que les activités de la multinationale causaient des dommages aux sols, à l’eau et à l’environnement. Les 5 juges concluaient que les faits rapportés pourraient relever de la Cour pénale internationale.
Représenter les arbres devant le juge – Libération
Valérie Cabanes : «Rien ne nous empêche de représenter les arbres devant les juges»
Par Sonya Faure —
Si l’entreprise bénéficie du statut de personnalité morale, pourquoi arbres et rivières ne pourraient-ils pas l’avoir? Entretien avec Valérie Cabanes, juriste en droit international, qui milite pour la reconnaissance du crime d’écocide avec l’association internationale End Ecocide on Earth. Elle explique pourquoi droits des végétaux et de l’homme vont si bien ensemble, dans le cadre de notre série «Ce qui se cache derrière les arbres»..
Protéger les forêts tropicales
De cause à effets, le magazine de l’environnement par Aurélie Luneau
31/12/2017
La voix est libre avec … Francis Hallé, botaniste-explorateur, qui a consacré sa vie à faire reculer les frontières de l’inconnu, dans cette aventure humaine et scientifique, endossant le rôle de passeur de découvertes et de connaissances auprès d’un large public, et aussi d’alerteur sur le devenir des forêts tropicales.
Invitée surprise : Valérie Cabanes autour d’une discussion sur les droits de la nature
Présentation complète de l’émission ici du 31 décembre 2017:
Le mot de l’info 2017 : Ecocide
A écouter en deux parties
Attaquer les Etats en justice pour sauver la planète…? ID
Attaquer les Etats en justice pour sauver la planète, bientôt possible ?
Max Morgene –
En France et dans le monde, des associations et citoyens militent pour la reconnaissance de la responsabilité juridique des États dans le changement climatique.
Lire l’article complet ici
Extrait :
(…) En 2017, les investissements dans les énergies fossiles de la part des États notamment restent colossaux. « Aujourd’hui, nous sommes face à des entreprises, des États et des banques qui, en connaissant les conséquences de leurs actes, continuent à subventionner ou à exploiter des énergies fossiles », explique Valérie Cabanes, auteure d’Un nouveau Droit pour la Terre et cofondatrice de l’association « Notre affaire à Tous ». Face à cette situation, la juriste internationale milite pour la reconnaissance de la responsabilité juridique des États grâce notamment à la prise en compte du crime « d’écocide ». Une mesure qui pourrait ouvrir aux citoyens le droit de saisir la justice s’ils considèrent qu’un État ne fait pas son travail pour protéger l’environnement et, par extension, leur droit fondamental à vivre sur une planète viable.
(…)« Notre affaire à Tous » a lancé, en novembre dernier, une campagne pour interpeller officiellement l’État par le biais de cinq requêtes : l’inscription du changement climatique dans la Constitution, la reconnaissance du changement climatique comme un crime d’écocide, ouvrir aux citoyens la capacité d’ester en justice, comptabiliser les émissions importées de gaz à effet de serre dans le bilan national et sortir la finance des énergies fossiles. « On peut en tout cas observer qu’il y a un mouvement mondial de justice climatique qui est en train de se fédérer : il y a d’un côté une prise en main des citoyens de leur destin et de l’autre, une forte dynamique autour du droit de la nature. Avec l’idée qu’on ne peut pas avoir un droit efficace par rapports aux enjeux si l’on ne considère pas le vivant dans son ensemble », conclut Valérie Cabanes.
Défendre les peuples autochtones face aux multinationales – Géo
Au sommaire de GEO Hors-série
Acteurs du changement – Portraits de onze personnalités engagées pour le mieux-être de la planète.
Rencontre – Face aux atteintes aux droits de l’homme, aux pillages des ressources, à la déforestation, l’activiste indienne Vandana Shiva en appelle à la désobéissance civile.
Préserver la Terre
Sarah Toumi : une entrepreneuse face au désert. Elle veut faire reverdir la Tunisie et donner du travail aux agricultrices.
Cary Fowler : il a créé l’arche de Noé de la biodiversité. Des graines du monde entier affluent vers ce «coffre-fort» construit en Norvège, dans l’archipel du Svalbard. Reportage.
Valérie Cabanes, juriste, spécialiste des droits de l’homme. Cette femme défend les peuples autochtones face aux abus des multinationales les plus polluantes.
Améliorer le quotidien
Bunker Roy : il a fondé le Barefoot College. Cette ONG indienne forme des femmes analphabètes à l’ingénierie solaire pour éclairer des villages isolés et démunis. Reportage sur les «mamas solar» à Zanzibar.
Jack Sim : le roi du petit coin. Cet ancien entrepreneur singapourien se bat pour que tout le monde ait accès aux toilettes.
Transformer l’espace urbain
Architectes – Les inventeurs de villes zéro carbone. Ils repensent l’urbanisme pour réduire l’impact de l’homme sur l’environnement. Voici quatre de leurs projets.
Kimbal Musk : un pionnier de l’agriculture urbaine. Aux Etats-Unis, il a créé des containers haute technologie pour cultiver en ville.
Daan Roosegaarde : designer néerlandais. Il a conçu des tours dépolluantes pour rendre les cités plus belles et plus propres.
Réparer les vivants
Conor Walsh : le surdoué de la robotique médicale. Ses combinaisons connectées permettent aux victimes d’un AVC de remarcher plus vite.
Andrew Bastawrous : il sauve des yeux avec un smartphone. Cet ophtalmologue a inventé des solutions pour diagnostiquer des populations isolées dans la brousse africaine.
Alain Brunet : un psychologue contre les traumas. Son traitement efface la douleur liée à un souvenir épouvantable.
Mehmet Yigit : le chimiste anti-Ebola. Avec ses équipes, il a conçu un test rapide et bon marché pour dépister le virus.
Défendre une éthique
Latifa Ibn Ziaten : une mère contre la radicalisation. «Je me bats pour qu’il n’y ait pas d’autres Mohamed Merah», explique-t-elle.
Laxmi Agarwal – Victime d’une attaque à l’acide, défigurée, cette Indienne a décidé d’aider les femmes qui ont connu le même sort.
Silva Watt-Cloutier – Cette Inuite se bat pour le «droit au froid», afin de sauver les peuples de l’Arctique.
Tribune – L’écrivain Lionel Astruc rend hommage aux centaines de défenseurs de l’environnement assassinés.
A-t-on perdu notre lien à la nature? France Inter
Comment faire de la nature un projet politique et repenser la gestion des problèmes environnementaux ?
La Tête au carré – Mathieu Vidard – émission du 14 décembre 2017 sur France Inter
L’attitude des Français vis-à-vis de la nature est très différente celle de nos voisins germanophones et anglophones. C’est le constat que fait Valérie Chansigaud dans son nouveau livre intitulé Les Français et la nature, Pourquoi si peu d’amour ?
Comment expliquer cette désaffection? Pourquoi est-il si difficile de mobiliser les Français pour la sauvegarde de la faune et de la flore ?
Pour cette historienne des sciences et de l’environnement, l’intérêt pour la nature s’accompagne toujours d’une dimension sociale et politique.
Pour Valérie Cabanes, l’humanité doit retrouver son rôle originel : celui de gardienne de la Terre pour vivre « en harmonie avec la nature ».
Juriste, elle appelle dans ses livres à une métamorphose du droit international pour mieux protéger la planète Terre et ses habitants.
Les références
Les Français et la nature, Pourquoi si peu d’amour ? écrit par Valérie Chansigaud (Actes Sud)
Homo natura, En harmonie avec le vivant écrit par Valérie Cabanes (Buchet Chastel)
Un nouveau droit pour la Terre : Pour en finir avec l’écocide écrit par Valérie Cabanes (Seuil)
Conférence internationale sur les droits de la nature – ONU
Organisateur : ONG Objectif Sciences International, Genève
Co-Présidents de Séance :
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Opening speech
Dialogues Interactifs de l’ONU et Droits de la Nature
Les experts qui sont sollicités tous les ans par le Bureau de l’ONU en charge de l’initiative Harmony with Nature, échangent déjà aux niveaux national et continental (Europe, Amérique du Nord…) selon divers groupes de thématiques. Cette Conférence organisée en Décembre permet de travailler sur les résultats des Dialogues Interactifs de Haut Niveaux ayant eu lieu, et de préparer la matière à penser en vue des prochains Dialogues Interactifs.
Les grands acteurs mondiaux, les fédérations, et les acteurs spécifiques, s’organisent actuellement au niveau international et sont appelés à se rencontrer tous les ans en fin d’année, à la Conférence Internationale sur les Droits de la Nature, à l’ONU, à Genève. Cet espace annuel de mise en commun permet aux acteurs du domaine de mettre en commun pratiques, enjeux, solutions, idées, besoins.
Les acteurs présents à cette Conférence sont :
- Acteurs locaux et régionaux des différents pays
- Acteurs thématiques, par disciplines
- Fédérations régionales ou nationales
- Fédérations thématiques, par disciplines
- Grandes Institutions des Droits de la Nature
- Associations de défenses et de protection de la Nature
- Ministères gouvernementaux (Environnement, Education, Recherche, Développement Durable…) et associations internationales de Ministères
- Journalistes spécialisés (juridique, sciences, environnement, éducation, développement durable…)
- Organismes de l’ONU (UNDP, UNEP…)
Les sujets qui sont à l’ordre du jour de Décembre 2017 sont :
- Pour une Justice non anthropologique, et centrée sur la Terre
- Pour une Economie écologique
- Education pour un comportement naturellement respectueux de la Nature
- Sciences et Recherche intégrées et transversales (Holistic Science)
- Sciences Humaines pour les Droits de la Nature
- Philosophie et Ethique
- Arts, Media, Design et Architecture
- La Théologie et la Spiritualité face aux Droits de la Nature
Les échanges entre les parties prenantes de cette réunion ont lieu à la fois sous la forme de pitchs très dynamique suivi de sous-groupes au sein desquels vous pourrez participer, et à la fois sous forme de Table-Ronde entre les intervenants, et bien entendu de débats avec l’audience de l’Assemblée.
https://www.facebook.com/ObjectifSciencesInternational/videos/1850181638388772/
Closing speach of Maria Mercedes Sanches, United Nations Harmony with Nature Initiative New York Bureau and concluding remarks of Valérie Cabanes (spokesperson End Ecocide on Earth) and Lisa Mead (Earth Law Alliance)
