Peut-on parler de crimes climatiques ? Positive Economy Forum 2015
Pourquoi les énergies fossiles menacent la sûreté de la planète…
Pourquoi les énergies fossiles menacent la sûreté de la planète ? Que peut-on faire pour freiner l'écocide global en cours.Intervention de Valérie Cabanes – Porte Parole d'End Ecocide on Earth – au Positive Economy Forum 2015
Posted by Arrêtons l'Ecocide – End Ecocide on Earth on mercredi 7 octobre 2015
Demain, les Etats pourront-ils être condamnés pour crime climatique et violation des droits des générations futures ?
Tribune sur Basta! Mag
par Valérie Cabanes Photo: vague géante par Susan Dobbs/Photocrowd.com
Des enfants américains attaquent en justice leur gouvernement pour ne pas prendre en compte les droits des générations futures. Des insulaires du Pacifique, menacés par la montée des océans, tentent de traîner les gros pollueurs devant les tribunaux. Aux Pays-Bas, des magistrats viennent même de condamner l’Etat néerlandais pour manquement à son devoir de vigilance en matière d’émissions de CO2. Les actions en justice contre l’indifférence des Etats et des gros pollueurs se multiplient. La notion de crime climatique pourrait être reconnue par la Cour pénale internationale. C’est en tout cas ce que défend la juriste Valérie Cabanes, qui est reçue ce 25 septembre par François Hollande.
C’est une lacune du droit international. Comment garantissons-nous aux générations futures le droit de vivre dignement dans un environnement sain ? Des déclarations – celles de Stockholm, de Rio et de Vienne – appellent à reconnaître notre droit à un environnement sain et notre devoir de le léguer aux générations suivantes. Mais aucune sanction n’est prévue pour ceux qui menacent ce droit, il n’a même pas été élevé au rang de droit fondamental de l’homme. Et pourtant il en va de la pérennité des conditions de la vie sur terre.
Le réchauffement climatique mais aussi toutes les autres limites planétaires que nous avons franchies ou que nous sommes sur le point de franchir – érosion de la biodiversité, déforestation massive, pollution des eaux et des sols, acidification des océans – sont des conséquences directes de nos modes de consommation et de production depuis l’avènement de l’ère industrielle. En 150 ans, en misant sur son développement et son confort via les énergies fossiles et l’exploitation effrénée des ressources terrestres, l’homme a bouleversé l’écosystème terrestre. Et nos choix menacent aujourd’hui la Paix et la sécurité humaine.
Quand des enfants font trembler des industriels
Si l’on veut limiter le réchauffement climatique, il faudra bien remettre en question notre modèle économique car celui-ci s’est construit sur l’usage des combustibles fossiles (pétrole, gaz, charbon). A-t-on vraiment amorcé la transition énergétique qui s’impose ? On peut en douter. En 2012, 775 milliards de dollars ont été attribués à l’exploration, la production et l’utilisation des combustibles fossiles contre 101 milliards pour les énergies renouvelables. Les technologies de demain existent, elles ne sont juste pas promues. Face à cette inaction, des citoyens, du Pacifique à l’Arctique, engagent des procédures judiciaires.
Pour protéger leur avenir, des jeunes américains se sont regroupés en 2011 et ont intenté ce qu’on appelle aux États-Unis une « class action » contre six agences fédérales américaines. Kids vs. Global Warming (« Enfants contre le réchauffement climatique ») représentée par son fondateur Alec Loorz, activiste depuis l’âge de 12 ans, et WildEarth Guardians (« Guardiens de la Terre sauvage ») représentée par son fondateur Xiuhtezcatl Martinez, 14 ans, ont attaqué collectivement le gouvernement américain.
Celui-ci est accusé par les jeunes plaignants d’avoir condamné leur avenir en ne mettant pas en place une stratégie pour éviter le scénario catastrophe d’une augmentation de 2°C d’ici à la fin du siècle. La Cour suprême a rejeté la plainte début mai 2014 considérant qu’elle n’avait pas la compétence pour protéger des ressources naturelles. L’affaire a cependant fait trembler la plus grande association d’industriels américains, l’American Association of Manufacturers, qui représente notamment les intérêts du secteur des énergies fossiles.
Les peuples arctiques face à la fonte des glaces
Les peuples arctiques, dont les moyens d’existence sont menacés par la fonte des glaces, ont eux-aussi décidé de déposer une plainte contre le gouvernement américain auprès de la Commission interaméricaine des Droits de l’Homme. Ils demandent à ce que les États-Unis soient contraints de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. Si la plainte est jugée recevable, la Cour interaméricaine des droits de l’homme l’instruira. Cela paraît peu probable car les États-Unis n’ont pas ratifié la déclaration des Droits de l’homme de 1948, aussi incroyable que cela puisse paraître. Mais toute dénonciation de la Commission aura un impact diplomatique percutant, aucun État n’appréciant d’être pointé du doigt.
Pour l’heure, les intérêts de nos gouvernants restent intimement liés aux intérêts du secteur privé, en particulier à toutes les entreprises multinationales qui financent les campagnes politiques et où l’État est parfois lui-même actionnaire. Cette collusion des intérêts permet aux 90 entités (multinationales, certains États) qui produisent les deux-tiers des émissions de gaz à effet de serre de dicter des normes qui leur sont favorables dans un souci de profits.
L’union des insulaires face aux gros pollueurs
Sous d’autres latitudes, dans le Pacifique, les insulaires crient au secours face à la submersion de leurs lieux de vie. Ils revendiquent leur droit de traîner les gros pollueurs en justice. Dans la « Déclaration du peuple pour une justice climatique », publiée le 8 juin 2015 au Vanuatu et rédigée par des représentants communautaires du Vanuatu, des Philippines, des Fidji, des Kiribati, des îles Salomon et de Tuvalu, il est écrit : « En tant que personnes qui sont le plus évidemment vulnérables face aux impacts du changement climatique, nous ne laisserons pas les gros pollueurs décider de notre sort. (…) Nos droits et notre capacité à survivre ne doivent pas être dictés par la dépendance persistante à la combustion d’énergies fossiles. »
Nous ne pouvons plus nous permettre de ne réagir que quand des crises surviennent. Si l’on ne compte que les personnes qui seront amenées à se déplacer en lien avec le changement climatique, et son lot de sécheresses ou à l’inverse d’inondations, voire de submersions, on estime à 150 voire 250 millions les personnes qui devront fuir leur lieu de vie d’ici à 2050, dont 60 millions en Afrique sub-saharienne d’ici à 2020. Or, la seule vraie solution concernant le changement climatique consiste à laisser 80 % des réserves fossiles connues sous terre, inexploitées à jamais (lire l’appel Crime Climatique Stop !). Au nom des millions de victimes de la montée des eaux, de pénurie alimentaire, de destruction de leurs moyens d’existence, nous demandons à ceux qui nous dirigent de prendre la mesure de leurs responsabilités vis-à-vis des générations actuelles et des générations futures.
L’État néerlandais condamné à agir pour protéger l’environnement
A l’approche de la COP21, et en analysant les engagements déjà mis sur la table, on réalise que nos gouvernants sont incapables de faire des propositions où l’intérêt global – à savoir la sûreté de la planète – primerait sur l’intérêt national. Au 8 septembre 2015, le diagnostic est pessimiste. Les 58 contributions présentées, représentant à elles seules près de 60 % des émissions de gaz à effet de serre conduiraient déjà à un réchauffement supérieur à 3°C (voir 4°C) d’ici la fin du siècle. Pour se faire une idée, + 4°C équivaut à une situation connue par la Terre il y a 125 000 ans : à cette époque, les océans étaient plus haut de 6 mètres.
Un espoir nous vient des Pays Bas. En juin dernier, un tribunal de La Haye a donné raison à la plainte de 886 citoyens contre leur gouvernement. Les plaignants avaient demandé aux juges de qualifier un réchauffement climatique de plus de 2 °C de « violation des droits humains ». Dans son jugement, le tribunal a estimé que l’État néerlandais devait réduire ses émissions afin de respecter « la norme de 25 à 40 % que les scientifiques et les politiques internationales estiment nécessaire pour les pays industrialisés (…) en raison de son devoir de vigilance pour protéger et améliorer l’environnement ». Depuis ce verdict, des citoyens s’organisent dans de nombreux pays pour agir en justice contre leur propre gouvernement, notamment en France.
Les secteurs polluants doivent répondre de leurs décisions
Mais pour le mouvement End Ecocide on Earth, il faut aller encore plus loin. Nous demandons en effet que ceux qui détiennent notre destin commun en mains, en particulier ceux qui dirigent le secteur pétrolier, celui de l’agro-industrie, du nucléaire, ceux qui subventionnent et spéculent sur ces marchés, soient encadrés par le droit pénal international. Il faut qu’ils puissent répondre de leurs décisions quand celles-ci impactent la survie de populations entières en détruisant leurs conditions d’existence, même si cela permet d’offrir plus de confort à quelques-uns d’entre nous. C’est tout simplement immoral et suicidaire à long-terme.
Pour nous, détruire l’environnement global, menacer la sûreté de la planète est une atteinte aux droits fondamentaux de l’homme et devrait être considéré comme un des crimes internationaux les plus graves, à l’image du génocide ou du crime contre l’humanité. Ce crime a un nom : l’écocide.
La cour pénale internationale doit être dotée de moyens pour prévenir des dégradations environnementales majeures en imposant des mesures conservatoires et en suspendant des projets industriels dangereux pour la sûreté de la planète : forages dans des communaux globaux tel que l’Antarctique, déforestations massives, sites industriels fortement émetteurs de gaz à effet de serre, mais aussi sites nucléaires. Il faut que le principe de précaution, posé par l’article 15 de la déclaration de Rio, soit appliqué à l’échelle planétaire et que les crimes d’écocide puissent être sanctionnés. La société civile peut soutenir cette proposition via le site du mouvement.
Valérie Cabanes
L’écocide est le fait de détruire notre maison, la seule que nous ayons: la Terre.
Allocution Soirée de Lancement du livre « Crime climatique Stop! »
Maison des Océans – Paris – 3 septembre 2015
Détruire l’environnement global, menacer la sûreté de la planète, ce que nous nommons commettre un écocide est une atteinte aux droits fondamentaux de l’homme et devrait être considéré comme un des crimes internationaux les plus graves, à l’image du génocide ou du crime contre l’humanité. Nous devons reconnaître le vivant comme un sujet de droit, ceci afin de protéger les conditions de vie des générations actuelles et futures.
Il est en effet temps de constater le caractère criminel de certaines pratiques à l’origine de l’écocide planétaire dont le crime climatique est une des expressions.
Pourquoi avoir choisi ce mot ? Parce qu’il exprime l’urgente réalité: “Eco” vient du grec ancien“maison”. “Cidere” vient du latin : “tuer”. L’écocide est le fait de détruire notre maison, la seule que nous ayons: la Terre.
Selon une étude de la Simon Fraser University (SFU) de Vancouver publiée dans la revue Nature en 2012, le maintien des écosystèmes terrestres, sous l’effet des dégradations causées par l’homme,pourrait franchir un point de non-retour avant la fin du siècle. Cet effondrement s’accompagne d’une chute de la biodiversité planétaire et nous plonge au cœur d’une sixième extinction animale de masse confirmée encore dernièrement par une étude publiée en juin dans Science Advances par des experts des universités américaines de Stanford,de Princeton et de Berkeley.
Le seuil défini comme irréversible pour maintenir la diversité du Vivant sur terre correspondrait à l’utilisation de 50% des ressources terrestres. Or, aujourd’hui, 43 % des écosystèmes terrestres sont déjà saccagés pour subvenir aux besoins des hommes et ce phénomène couplé à l’excès d’émissions de gaz à effet de serre ont modifié presque la moitié des climats sur Terre. Ces changements s’effectuent de manière brutale, empêchant les populations les plus vulnérables, les espèces et les écosystèmes de s’y adapter.
Mais aucun décideur n’assume pleinement ses responsabilités. L’intérêt national primant toujours sur le global, et surtout parce qu’ils n’encourent personnellement aucun risque.
A l’heure actuelle, quand un crime écologique ou climatique est commis, qui est nommé responsable ? Quels décideurs, chefs d’états, dirigeants de multinationales ou d’institutions financières, sont sommés de répondre de leurs décisions quand elles impactent la survie de populations entières en détruisant leurs conditions d’existence ?
Poursuivre en justice des sociétés entant qu’entités morales n’est pas suffisant pour discipliner les comportements dangereux des industriels et des spéculateurs. Quand Total a été condamnée en2012 pour la pollution engendrée par le naufrage de l’Erika, elle n’a eu à payer que 171 millions d’euros d’indemnisations aux parties civiles. Que représente cette somme face aux 12 milliards de bénéfices engendrés en 2011??Tant que les dirigeants eux-mêmes de ces sociétés n’engageront pas leur responsabilité pénale, il y a peu de chance pour que le droit international, en matière de droits humains, de droit de l’environnement et du droit de la mer, soit respecté.
Parallèlement, il est nécessaire d’appliquer le principe de précaution posé par l’article 15 de la déclaration de Rio à l’échelle universelle et ainsi donner les moyens à la cour pénale internationale de prévenir des dégradations environnementales majeures en imposant des mesures conservatoires et en suspendant des projets industriels dangereux pour la sûreté de la planète : forages dans des communaux globaux tel que l’Antarctique, déforestations massives, sites industriels fortement émetteurs de gaz à effet de serre, mais aussi sites nucléaires.
La Justice aux Pays Bas l’a compris. En juin dernier, un tribunal de La Haye a donné raison à la plainte de 886citoyens contre leur gouvernement. Les plaignants avaient demandé aux juges de qualifier un réchauffement climatique de plus de 2 °C de « violation des droits humains ». Dans son jugement, le tribunal a estimé que l’État néerlandais devait réduire ses émissions afin de respecter « la norme de 25 à40 % que les scientifiques et les politiques internationales estiment nécessaire pour les pays industrialisés », « en raison de son devoir de vigilance pour protéger et améliorer l’environnement ».
Enfin la justice internationale doit aussi pouvoir faire appliquer un principe de responsabilité partagée au sein des acteurs internationaux, en particulier dans le cas de désastres climatiques d’origine anthropique. Il nous faut prendre en charge les victimes et reconnaître leur statut de réfugiés climatiques. En effet, selon le Internal Displacement Monitoring Center, le nombre de personnes obligées de se déplacer à cause des conséquences du changement climatique devrait se situer entre 150 et 250 millions en 2050.
Face à ces différents constats, une législation plus contraignante et internationalisée paraît éminemment nécessaire. Les experts d’End Ecocide on Earth ont travaillé sur une définition claire du crime d’écocide et sur ses champs et mesures d’application. Nous demandons maintenant aux États parties à la CPI de l’élever au rang des crimes internationaux.
Nous devons être capables de désigner ceux qui ne prennent pas la mesure de leurs actes, et qui continuent de privilégier l’exploitation et l’utilisation des énergies fossiles au détriment de sources énergétiques renouvelables.
Les insulaires du Pacifique revendiquent d’ailleurs leur droit de traîner les gros pollueurs en justice. Dans la « Déclaration du peuple pour une justice climatique, » publiée le 8 juin 2015 au Vanuatu et rédigée par des représentants communautaires du Vanuatu, des Philippines, des Fidji, des Kiribati, des îles Salomon et de Tuvalu, il est écrit « En tant que personnes qui sont le plus évidemment vulnérables face aux impacts du changement climatique, nous ne laisserons pas les gros pollueurs décider de notre sort, » « Nos droits et notre capacité à survivre ne doivent pas être dictés par la dépendance persistante à la combustion d’énergies fossiles. »
Valérie Cabanes
Juriste en Droit International Humanitaire & en Droit International des Droits de l’Homme
Porte Parole d’End Ecocide on Earth
DEMANDEZ LA RECONNAISSANCE DES ÉCOCIDES sur https://www.endecocide.org/fr/sign/
SIGNEZ L’APPEL « LAISSONS LES FOSSILES DANS LE SOL » sur http://350.org/climate-crimes-fr/
Laissons les fossiles dans le sol
Nous sommes à la croisée des chemins. Nous ne voulons pas nous retrouver contraint.e.s à survivre dans un monde devenu à peine vivable. Des îles du Pacifique Sud à la Louisiane, des Maldives au Sahel, du Groenland aux Alpes, la vie quotidienne de millions d’entre nous est déjà perturbée par les conséquences du changement climatique. Par l’acidification des océans, par la submersion des îles du Pacifique Sud, par le déracinement de réfugiés climatiques en Afrique et dans le sous-continent indien, par la recrudescence des tempêtes et ouragans, l’écocide en cours violente l’ensemble des êtres vivants, des écosystèmes et des sociétés, menaçant les droits des générations futures. Ces violences climatiques nous frappent inégalement : les communautés paysannes et indigènes, les pauvres du Sud comme du Nord sont les plus affectés par les conséquences du dérèglement climatique.
Nous ne nous faisons pas d’illusions. Depuis plus de vingt ans, les gouvernements négocient mais les émissions de gaz à effet de serre n’ont pas baissé et le climat poursuit sa dérive. Alors que les constats de la communauté scientifique se font plus alarmants, les forces de blocage et de paralysie l’emportent.
Ce n’est pas une surprise. Des décennies de libéralisation commerciale et financière ont affaibli la capacité des Etats à faire face à la crise climatique. Partout, des forces puissantes — entreprises du secteur fossile, multinationales de l’agro-business, institutions financières, économistes dogmatiques, climatosceptiques et climatonégationnistes, décideurs politiques prisonniers de ces lobbies — font barrage et promeuvent de fausses solutions. 90 entreprises sont à l’origine des deux tiers des émissions mondiales de gaz à effet de serre. De véritables réponses au changement climatique nuiraient à leurs intérêts et à leur pouvoir, remettraient en cause l’idéologie du libre-échange, et menaceraient les structures et les subventions qui les soutiennent.
Nous savons que les multinationales et les gouvernements n’abandonneront pas aisément les profits qu’ils tirent de l’extraction des réserves de charbon, de gaz et de pétrole ou de l’agriculture industrielle globalisée gourmande en énergie fossile. Pour continuer à agir, penser, aimer, prendre soin, créer, produire, contempler, lutter, nous devons donc les y contraindre. Pour nous épanouir en tant que sociétés, individus et citoyen.ne.s nous devons tout.e.s agir pour tout changer. Notre humanité commune et la Terre le demandent.
Nous gardons confiance en notre capacité à stopper les crimes climatiques. Par le passé, des femmes et des hommes déterminé.e.s ont mis fin aux crimes de l’esclavage, du totalitarisme, du colonialisme ou de l’apartheid. Elles et ils ont fait le choix de combattre pour la justice et l’égalité et savaient que personne ne se battrait à leur place. Le changement climatique est un enjeu comparable et nous préparons une insurrection similaire.
Nous travaillons à tout changer. Nous pouvons ouvrir les chemins vers un futur vivable. Notre pouvoir d’agir est souvent plus important que nous ne l’imaginons.. A travers le monde, nous luttons contre les véritables moteurs de la crise climatique, défendons les territoires, réduisons les émissions, organisons la résilience, développons l’autonomie alimentaire par l’agro-écologie paysanne, etc.
A l’approche de la conférence de l’ONU sur le climat à Paris-Le Bourget, nous affirmons notre détermination à laisser les énergies fossiles dans le sol. C’est la seule issue.
Concrètement, les gouvernements doivent mettre un terme aux subventions qu’ils versent à l’industrie fossile, et geler leur extraction en renonçant à exploiter 80% de toutes les réserves de combustibles fossiles.
Nous savons que cela implique un changement historique majeur. Nous n’attendrons pas que les Etats agissent. L’esclavage et l’apartheid n’ont pas disparu parce que des Etats ont décidé de les abolir, mais par des mobilisations massives qui ne leur ont pas laissé le choix.
L’issue est incertaine. Nous avons toutefois une occasion unique de renouveler la démocratie, de démanteler le pouvoir hégémonique des multinationales et de transformer radicalement nos modes de production et de consommation. Tourner la page des fossiles est une étape décisive vers la société juste et soutenable dont nous avons besoin.
Nous ne gâcherons pas cette chance, à Paris comme ailleurs, aujourd’hui comme demain.
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