Les lois de la Nature – Conférence Arcadia
Déforestation, acidification des océans, fonte des glaces, montée du niveau des océans, extinctions massives d’espèces animales, pollutions aussi diverses que destructrices, depuis l’avènement de l’ère industrielle, l’impact de nos activités sur l’environnement ne cesse de croître. Le développement récent de nos sociétés s’est fait sous un principe philosophique potentiellement problématique : l’homme doit dominer la Nature pour quitter l’état sauvage. Mais que faire aujourd’hui pour changer la donne ? Avons-nous des outils qui nous permettent de repenser notre relation à la Nature et plus globalement à la Terre sur laquelle nous vivons ?
04:55 : Un peu d’histoire
06:22 : L’ère anthropocène ?
07:20 : Les victimes de l’anthropocène
09:26 : Les limites planétaires
15:35 : Une Terre inhospitalière
27:37 : Intégrer ces limites dans le droit ?
36:09 : Les limites de la croissance
42:23 : Qui pollue le plus ?
44:46 : Amener les entreprises devant les tribunaux ?
56:19 : Des droits pour la Nature ?
59:57 : Inverser la hiérarchie des normes juridiques.
01:04:45 : Un mouvement déjà mondial.
01:13:10 : Reconnaître le crime d’écocide
Être tenu responsable de crimes perpétrés contre la nature – Brut France Televisions
Être tenu responsable de crimes perpétrés contre la nature.
C’est la volonté de Valérie Cabanes, juriste en droit international.
« Depuis la 1ère ère industrielle, nous avons agi comme des prédateurs sur Terre« . Pour Valérie Cabanes, le constat est sans appel. Cette juriste en droit international veut que la justice pénalise les atteintes à l’environnement en reconnaissant le crime « d’écocide« .
Des dommages impunis
« Comment se fait-il que ceux qui induisent, financent, décident, effectivement, de toutes les technologies qui détruisent l’atmosphère, la biodiversité et la biosphère soient, aujourd’hui, dans une totale impunité et puissent continuer à faire ce qu’ils font ?« , se demande Valérie Cabanes. Une question qui mérite, selon elle, que la justice nationale, européenne et internationale se penche dessus. En effet, la juriste estime que « ceux qui commettent ce crime, détruisent les conditions vitales pour tous« .
À l’avenir, Valérie Cabanes aimerait que les jeunes s’emparent également du sujet et aillent « chercher le courage des juges » si « les politiques ne font rien« . « Partout dans le monde, des juges demandent à ce que les États respectent les droits des générations futures et de la nature.«
Pour une Constitution VRAIMENT écologique – Tribune Reporterre
Reporterre – Tribune du 9 juillet 2018
Le 20 juin dernier, Nicolas Hulot a annoncé, que dans le cadre de la réforme constitutionnelle souhaitée par Emmanuel Macron, et après débat et réflexion autour d’une réécriture de l’Article 1er de la Constitution qui définit les principes fondamentaux de la République, le gouvernement se disait prêt à y inscrire l’obligation d’agir contre les changements climatiques et pour la préservation de la biodiversité (et non dans l’article 34, comme initialement prévu, NDLR).
Ce serait une avancée certaine si le climat et la biodiversité devenaient des valeurs aussi fondamentales que l’égalité ou la liberté, la dignité ou le bien-être, car en effet aujourd’hui les droits fondamentaux humains ne peuvent plus être garantis sans que les systèmes écologiques de la Terre dont nous dépendons pour respirer, boire, manger, nous soigner soient préservés. Inscrire des principes écologiques à l’Article 1 de la Constitution, d’autant plus quand ils ne l’ont pas été, comme pour le climat, dans la Charte de l’environnement de 2004, permettrait de s’opposer à des lois votées par les gouvernements successifs qui iraient à l’encontre des objectifs visés par l’Article 1er. Il s’agirait de saisir le Conseil constitutionnel pour qu’il vérifie la conformité des lois à la Constitution ou d’empêcher leur promulgation, via la question prioritaire de constitutionnalité qui peut être enclenchée par tout citoyen. Ainsi nous pourrions beaucoup plus facilement empêcher toute velléité de tolérer ou autoriser des projets industriels polluants, dévastateurs de la faune et de la flore ou émetteurs de gaz à effet de serre.
Rattacher nos modes de gouvernance à la réalité biologique du monde
Mais pour que cet Article 1er soit véritablement contraignant et donc efficace, il y manque encore plusieurs points essentiels. Nicolas Hulot a proposé sans obtenir de consensus au sein du gouvernement d’y inscrire le principe de finitude des ressources par exemple. Il serait aussi nécessaire de choisir des verbes plus engageants que celui d’« agir » en adoptant celui de « garantir ». Mais au-delà nous manquons surtout d’une vision écosystémique qui rattacherait nos modes de gouvernance à la réalité biologique du monde.
C’est la proposition bien plus ambitieuse portée depuis fin 2017 par plusieurs ONGs telles que Notre affaire à Tous et la Fondation pour la Nature et l’homme, et rejointes en mars 2018 par Climates, le Refedd, Warn et une vingtaine d’autres autour d’ un appel citoyen pour une Constitution écologique. Ces dernières demandent de poser dans la Constitution l’obligation de la République de respecter le cadre des limites planétaires telles que définies dès 2009, par une équipe internationale de 26 chercheurs, menés par Johan Rockström du Stockholm Resilience Center et Will Steffen de l’Université nationale australienne. Elle a identifié neuf processus et systèmes régulant la stabilité et la résilience du système terrestre – les interactions de la terre, de l’océan, de l’atmosphère et du vivant qui, ensemble, fournissent les conditions d’existence dont dépendent nos sociétés. Pour chacun de ces processus ou systèmes, des valeurs seuils ont été définies, des limites qui ne doivent pas être dépassées si l’humanité veut pouvoir se développer dans un écosystème sûr, c’est-à-dire évitant les modifications brutales et difficilement prévisibles de l’environnement planétaire. Par exemple la concentration de CO2 dans l’atmosphère ne doit pas dépasser 350 ppm, le taux de disparition d’espèces ne doit pas excéder 10 espèces par million et par année. Or nous sommes à 411 ppm de CO2 en 2018, un cap jamais atteint depuis des millions d’années, et connaissons un taux d’extinction annuel 100 fois plus élevé que ce qui est tolérable, constituant un anéantissement biologique.
Les limites planétaires identifiées par l’équipe de Rockström.
L’équipe de Steffen et Rockström confirme que nous avons déjà dépassé ces deux « limites fondamentales » à la sûreté de la planète que sont le changement climatique et l’intégrité de la biosphère. L’équipe de Steffen et Rockström met aussi en garde sur le fait que depuis 2015 d’autres limites sont franchies. Il s’agit du changement d’usage des sols et de la modification des cycles biogéochimiques (phosphore et azote). Le dernier rapport en date sur le sujet, celui de l’Atlas Mondial de la Désertification publié le jeudi 21 juin, confirme la gravité de cette situation. Le seuil des 75 % de terres endommagées par l’humanité a été atteint à travers le monde et pourrait concerner 90 % des sols d’ici 2050, augmentant considérablement le nombre de personnes déjà poussées à l’exode par le changement climatique et la pénurie d’eau en cours. Les déplacés se compteront par centaines de millions dans 30 ans, et pourraient atteindre le chiffre de 10 milliards entre aujourd’hui et 2100.
Les limites de la planète, un nouveau cadre contraignant
Nous touchons ici au cœur de la dynamique des limites planétaires et de leur utilité. Transgresser une limite planétaire augmente les chances de se rapprocher d’autres limites, comme l’usage de l’eau douce mais aussi l’acidification des océans, la déplétion de la couche d’ozone, le trop plein d’aérosols atmosphériques, la pollution chimique (plus largement l’introduction d’entités nouvelles dans la biosphère), nous entraînant dans une spirale destructrice à laquelle l’humanité ne pourra échapper dans de nombreuses régions du monde, y compris dans les pays riches. C’est pourquoi le cadre des limites planétaires dans leur ensemble doit constituer un nouveau cadre contraignant et protecteur de nos droits et a toute sa place au sein de notre Constitution de sorte que nous puissions nous prémunir de l’insouciance industrielle.
Il faut s’attendre à une levée de boucliers face à cette idée qui fâche certains, car elle menace la liberté d’entreprendre et au-delà la foi aveugle de beaucoup de nos dirigeants politiques et économiques dans le dogme de la croissance. Si l’on ne s’appuie pas aujourd’hui sur des données scientifiques, si l’on ne norme pas les seuils chiffrés qui nous indiquent où est la frontière entre notre zone de confort et la zone de danger, nous prenons chaque jour un peu plus de risques pour nous et les générations suivantes. A cet attelage, doit d’ailleurs être attaché un dernier verrou de sécurité : le principe de non-régression environnementale. En effet, il ne doit pas être permis aux gouvernements suivants de pouvoir défaire tout cadre protecteur de l’écosystème terrestre et de nos droits tel que définis dans le bloc de constitutionnalité (Constitution, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, préambule de la Constitution de 1946, Charte de l’environnement de 2004) car il ne peut plus être toléré qu’une génération assujettisse les générations futures à des lois moins protectrices que celles en vigueur.
Valérie Cabanes
Arrêtons de massacrer le vivant ! – Tribune Libération
Tribune publiée dans Liberation le 5 juillet 2018
Ce mercredi 4 juillet, le Premier ministre Edouard Philippe, entouré de plusieurs ministres dont Nicolas Hulot, dévoilait le plan du gouvernement censé « sauver » la biodiversité, dans la grande galerie de l’évolution du Musée national d’histoire naturelle. Le choix du lieu et la composition du panel devaient incarner l’importance de l’engagement du gouvernement en la matière. Cette mise en scène prêterait à rire si l’heure n’était pas aussi grave. Oui Nicolas Hulot a raison lorsqu’il déclare: « La nature nous lance un SOS, un appel à l’aide. La biodiversité se meurt en silence » Et à première vue, c’est une bonne chose que le gouvernement s’empare du sujet. Mais lorsque l’on regarde concrètement la liste des 90 mesures envisagées, face à l’ampleur du massacre généralisé que l’on perpétue à l’heure actuelle sur le vivant, on se dit que toute cette communication politique autour d’un sujet aussi grave est parfaitement irresponsable, voire criminelle. Oui la biodiversité est en train de mourir, mais d’abord pas en silence pour qui sait écouter. Beaucoup de chercheurs, de scientifiques, d’écologistes, d’acteurs de terrain comme récemment les apiculteurs, ne cessent de nous alerter depuis des années sur l’effondrement du vivant qui est en cours. Les dernières évaluations de l’IPBES (le GIEC de la biodiversité) publiées en mars dernier étaient on ne peut plus claires: la biodiversité s’effondre partout et à une vitesse alarmante. En Europe, 71% des populations de poissons et 42% des espèces animales et végétales terrestres ont diminué en dix ans, tandis que 25% des terres agricoles sont touchées par l’érosion. Ce n’est guère mieux, voire pire partout ailleurs sur la planète. Or l’effondrement de la biodiversité n’est pas un simple problème écologique de plus auquel se confronte l’humanité. Derrière le mot « biodiversité », c’est l’ensemble du vivant qui est en train de mourir, donc les êtres humains, ce qu’il semble nécessaire de rappeler encore une fois. Oui parce que nous sommes partie intégrante de la nature, et croire que nous pourrions nous en sortir quand celle-ci disparaît est une totale supercherie, n’en déplaisent aux transhumanistes et autres scientistes persuadés que le génie de l’humanité la sauvera de tous les périls qu’elle crée elle-même. Donc pour tenter de « sauver la biodiversité », il faut commencer par changer de paradigme afin d’en finir avec l’anthropocentrisme. L’espèce humaine n’est pas à part dans le règne animal, si ce n’est son haut degré de conscience vis-à-vis d’elle-même et des autres espèces. Elle est un chaînon du vivant, et quand ce chaînon est en train de se briser, comme actuellement, c’est de son devoir de tout faire pour tenter de le réparer, surtout quand elle en porte la responsabilité. Ainsi sauver la biodiversité n’est pas un sujet politique parmi d’autres, c’est le sujet absolu qui conditionne tous les autres. L’avenir de la SNCF, les retraites, le chômage, les conditions de travail, la réforme du Parlement, toutes ces questions n’ont plus aucune raison d’être quand c’est la possibilité même de vie sur Terre qui est en péril. Ensuite, pour tenter de « sauver la biodiversité », il faut cesser de massacrer les animaux non humains: 60 milliards d’animaux terrestres et 1000 milliards d’animaux marins tués chaque année pour assouvir notre besoin morbide de chair animale, alors que nous pouvons parfaitement nous en passer. Et tous ces êtres vivants ne meurent pas en silence. Ils hurlent par millions du tréfonds des abattoirs vers nos oreilles qui refusent encore de les entendre, les yeux rivés égoïstement sur nos assiettes. De plus en plus de gens, prenant conscience de cette situation totalement injustifiable, arrêtent de manger de la viande. C’est sans doute un des, voire le sujet politique majeur de cette première moitié du 21e siècle, la fin de la viande. Or de ceci, rien bien entendu dans le plan biodiversité du gouvernement. Pour sauver la biodiversité enfin, il faut tout de suite donner de nouveaux droits à la nature. Compenser l’artificialisation des sols en désartificialisant des surfaces équivalentes par exemple, comme le propose le gouvernement, est totalement insuffisant. C’est de l’écologie molle, totalement superficielle, basée sur une vision uniquement utilitaire de la nature, vision qui nous a mené à la catastrophe actuelle. Le vivant n’est pas interchangeable, il a une valeur en soi. Viendrait-il à quelqu’un l’idée de proposer par exemple à des parents en deuil venant de perdre leur enfant de le remplacer par un autre? Donner de nouveaux droits à la nature, c’est par exemple voter des lois protégeant les sols face aux grands projets inutiles et imposés, comme le projet fou EuropaCity aux portes de Paris, qui viendrait massacrer les dernières terres agricoles d’Ile de France au nom du business (projet soutenu par le gouvernement). C’est faire reconnaître le crime d’écocide, pour que toutes celles et ceux, personnes physiques ou morales, qui détruisent la nature de par leurs activités, puissent être poursuivis comme des criminels.
L’heure est bien trop grave pour ne prendre que des demi-mesures et se contenter de faire de la communication autour d’un énième plan biodiversité. Ce n’est pas de plan dont nous avons besoin, mais d’une vision, d’une révolution copernicienne dans notre rapport au vivant, pour non seulement arrêter de le massacrer, mais commencer enfin à le respecter en lui donnant une valeur intrinsèque.
En harmonie avec la nature, les leçons de l’arbre
Le 5 juin 2018 – Hôtel de Ville de Metz
Echanges croisés avec Ernst Zürcher, ingénieur forestier, professeur spécialiste de la structure temporelle des arbres, intervenant du film « l’intelligence des arbres » et auteur du livre « Les arbres, entre visible et invisible » chez Acte Sud. Conférence proposée par l’institut européen d’écologie, en partenariat avec « la voix de l’Arbre » et le collectif « Foret du Val de Metz »
Valérie Cabanes raconte les origines de son combat pour la terre – RCF
Émission Visages Présentée par Thierry Lyonnet – mercredi 25 avril
Sur RCF, la juriste en droit international, spécialisée dans les droits de l’homme, raconte son parcours hors normes, guidé par le courage, la nécessité de s’engager mais aussi l’empathie et une réelle préoccupation pour la planète et pour l’espèce humaine.
« Je ressens très régulièrement une forme d’empathie et de souffrance à distance des peuples que j’ai pu rencontrer et de tous ceux qui vont souffrir du changement climatique, de la crise écologique actuelle »
18 ans sur le terrain
« On est intimement liés à la situation dans le monde. » Valérie Cabanes a « passé 18 ans à diriger des programmes internationaux dans les champs de la santé et des droits humains destinés à des personnes handicapées, des femmes et des enfants exploités et victimes de violence, des enfants de la rue et des réfugiés », écrit-elle sur son site internet.
Après des études à l’institut Bioforce à Lyon, et une première mission au Burkina Faso, c’est au Pakistan, auprès des réfugiés afghans dont certains avaient sauté sur des mines qu’elle comprend l’importance des enjeux géopolitiques, dans u
n pays marqué par un conflit avec la Russie entre 1979 et 1989. « J’ai été très touchée par le peuple Afghan, d’une grande dignité, d’une grande poésie, d’une grande finesse intellectuelle, ce dont on ne se rend plus compte aujourd’hui avec tout ce que l’on raconte depuis 20, 25 ans. » C’est aussi là qu’elle prend conscience que de « la lutte qu’on peut mener au niveau international pour défendre les droits humains ».
« On l’explique sur un plan neuroscientifique, le cerveau peut comprendre un problème, peut l’analyser, peut anticiper et réfléchir à des solutions, mais on sait qu’il ne passe pas à l’action s’il n’a pas vécu une émotion : il faut que ça passe par l’émotion. Et je pense que c’est probablement ce qui me distingue parfois du milieu académique et qui fait que mon discours aussi même dans la forme est différent. C’est parce que je vis dans mes tripes… Quelque part je ressens très régulièrement une forme d’empathie et de souffrance à distance des peuples que j’ai pu rencontrer et de tous ceux qui vont souffrir du changement climatique, de la crise écologique actuelle. »
En Ouganda, où elle effectuait une autre mission elle a été prise en otage. « Ça m’a encore plus rendu empathique, j’ai ressenti en tant que mère, en tant que femme, ce que pouvaient représenter la peur, le danger. » Avec cette prise de conscience que « la violence est réelle, et qu’ici en France on vit dans des pays particulièrement préservés ». En 2001, elle reprend des études, un double diplôme droit international et droits de l’homme, pour prendre la tête de l’ONG Planète Enfants & Développement. À 36 ans, elle oriente son engagement vers l’environnement et s’implique dans la défense des droits des peuples autochtones. Sa thèse en anthropologie juridique est consacrée au peuple Innu, qui vit au nord du Québec.
ÉCOUTER ► Pour que soit reconnu le crime d’écocide
Son combat, la reconnaissance du crime d’Écocide
« Je suis fille de hippies », raconte Valérie Cabanes. Tout de suite on pense flower power et bons sentiments. C’est vrai que ses parents étaient des vrais, trois semaines après la naissance de leur fille en Bretagne en 1969 ils partaient déjà au Maroc, puis en Inde, au rythme de leur travail et de leur quête spirituelle. Mais pour elle, c’est une enfance marquée par les rencontres avec d’autres cultures, par « la découverte d’une planète magnifique qui [l’inspire] chaque jour ». Et aussi « une tolérance à la différence et à la capacité sortir de ses cadres de référence ». Valérie Cabanes ressentait, enfant, une réelle inquiétude. « Ce qui me perturbait beaucoup c’était l’état du monde. » À 10 ans, elle a été la plus jeune membre des Amis du Livre de la paix de Bernard Benson, contre les armes nucléaires !
Aujourd’hui, Valérie Cabanes est la porte-parole du mouvement End Ecocide on Earth et fait partie de ceux qui ont organisé le procès fictif de Monsanto à La Haye. « Je m’oppose à ce qui dans l’industrie finalement devient une menace pour nous tous, sous prétexte d’apporter du confort immédiat. » À l’entendre, rien d’idéologique, « juste du pragmatisme » et une vision à plus long terme que notre profit immédiat. Pourquoi donc voulons-nous tant accumuler, même le superflu, surtout le superflu ? Pourquoi cette course au profit qui nous entraîne vers une auto-destruction ?
fuite en avant dans le progrès : de quoi avons-nous peur ?
Avec son frère elle a fait le calcul : la fortune de Bill Gates lui permettrait de vivre… 8 millions d’années au SMIC français ! Elle a aussi été vérifier où le milliardaire place sa fortune : par exemple dans la société Calico, propriété de Google, spécialisée dans la recherche sur le vieillissement, « qui travaille sur comment repousser le moment de la mort ». Les technologies, c’est ce que « les transhumanistes ont choisi pour se dire ‘foutu pour foutu, essayons de trouver des solutions pour que l’homme n’ait plus besoin de la nature, pour que l’homme devienne immortel…!' » Au fond, et si c’était ça le problème, les hommes et leur peur de mourir ? « En y réfléchissant profondément je crois que c’est ça… » confie la juriste.
« Les peuples premiers qui ont encore la possiblité de vivre de façon traditionnelle n’artificialisent quasiment pas leur environnement ; ils le connaissent parfaitement et surtout ne l’abîment pas. Ils ont su perdurer pendant des millénaires sans compromettre les capacités de régénération des écosystèmes dans lesquels ils collectent leurs ressources vivrières. Ils savent puiser dans leur écosystème local, sans l’épuiser, tout ce qui est nécessaire à leur habitat, à leur médecine, à leur énergie, à leurs loisirs et plaisirs esthétiques et, au-delà, à leur bien-être psychologique et spirituel… Mais pour cela elles ont accepté de rester humbles et de ne pas sombrer dans l’avidité et la cupidité. Elles ont accepté leur vulnérabilité, elles ont accepté de ne pouvoir tout maîtriser. »
Valérie Cabanes, « Homo Natura – En harmonie avec le vivant » pp. 45, 46
Bloc-notes sur La Vie – réaction de Jean-Claude Guillebaud, journaliste, écrivain et essayiste publié le 07/05/2018
Valérie Cabanes, une sentinelle du désastre
Prochaines conférences
– 1er Juin – Annonay 20h – La Bio dans les étoiles – Nourrir la Terre
http://www.labiodanslesetoiles.com/infos-pratiques/
– 4 juin – Choisy Le Roi / Bar de la marine 19h30 – Université populaire d’Ecologie – La Nature a aussi des droits
– 5 juin – Metz /Hotel de Ville 19h- Institut européen d’écologie avec Ernst Zurcher – En harmonie avec la nature, les leçons de l’arbre
http://evenements.developpement-durable.gouv.fr/campagnes/evenement/10096
– 9 juin – Paris / CNAM 16h – Colloque transition énergétique et humanisme – L’énergie et la Vie
– 12 juillet – 18h Webinar – Accorder des droits à la nature
http://therightsofnature.org/webinar/
– 21 juillet – Eco-dialogue Festival de Thau 18h30 – Retrouver une relation pacifiée avec la nature
https://eco-dialogues.fr/invites/valerie-cabannes/
Pour une reconnaissance juridique de l’écocide – Reporterre
crédit photo : Flickr (thierry ehrmann/CC BY 2.0)
5 avril 2018 / Marisa Fonseca
Les partisans de la notion d’écocide, entendu comme une destruction grave de la planète et de ses ressources, cherchent à l’inscrire dans le droit international, explique l’auteure de cette tribune.
Les débats sur l’écocide sont le reflet d’une évolution, certes lente, de la conception du rapport de l’homme à la nature. Sur le plan philosophique, la vision occidentale classique utilitariste de la nature a conduit à une exploitation des ressources qui n’est plus aujourd’hui compatible avec la préservation de notre planète. Cette approche se distingue de celle de certains peuples indigènes chez lesquels l’héritage culturel et spirituel est fondé sur le respect de la nature (les Maoris en Nouvelle-Zélande, par exemple).
A lire dans Reporterre
Une version approfondie de cette tribune a été publiée sur le site de La Fabrique écologique.
50 ans après 68, l’écocide le nouveau défi.
A noter le 22 mai 2018 à 19h au studio 104:
Franceinfo organise « Sous les pavés 2018 », un évènement autour des nouveaux combats de l’émancipation et des libertés, au studio 104 de la Maison de la radio où j’interviendrai en compagnie d’Irène Frachon, entre autres. Réservations sur maisondelaradio.fr
« Inscrire la protection du climat dans la Constitution ne suffit pas » – Tribune Le Monde
Il faut en effet élargir le débat constitutionnel à l’ensemble des paramètres environnementaux – pertes de biodiversité, acidification des océans, aérosols atmosphériques, pollution chimique, etc. –, et pas seulement le climat.
LE MONDE | |
Les signataires de cette tribune sont : Dominique Bourg (philosophe et président du conseil scientifique la Fondation pour la nature et l’homme/FNH), Valérie Cabanes (juriste de droit international), Marie-Anne Cohendet (constitutionnaliste et membre du conseil scientifique de la FNH), Bastien François (constitutionnaliste), Jean Jouzel (climatologue et membre du conseil scientifique de la FNH), Valérie Masson-Delmotte (climatologue), Marie-Antoinette Mélières (climatologue et membre du conseil scientifique de la FNH).
Tribune. Emmanuel Macron souhaite-t-il devenir « le leader de la transition écologique » sur la scène internationale ? Si telle est sa volonté, il va falloir faire de la France un modèle et passer à l’action. Le droit est alors un outil incontournable. Vu l’état de la planète qui continue de se dégrader à un rythme inquiétant, comme le rappelaient encore récemment 15 364 scientifiques, issus de 184 pays dans une tribune (« Il sera bientôt trop tard pour dévier de notre trajectoire vouée à l’échec, et le temps presse », Le Monde, 14 novembre), on ne pourra se passer d’une évolution du droit. Pour accélérer la transition écologique, il conviendra de modifier la Constitution et la façon de produire les lois : traiter les problèmes de façon cloisonnée et en conséquence concevoir les lois isolément les unes des autres, est un gage d’inefficacité environnementale.
Lire aussi : Quinze mille scientifiques alertent sur l’état de la planète
Prétendre protéger le climat sans se soucier du marché de l’énergie, de l’urbanisme, des subventions aux énergies fossiles, etc., est le plus sûr moyen de ne pas atteindre le résultat qu’on s’est fixé. La nature est systémique. Ni l’organisation de l’économie, ni la production des lois ne peuvent l’ignorer impunément. En raison des ambitions du président de la République, il est donc permis d’espérer que la révision constitutionnelle prévue pour 2018 permettra un renforcement opératoire de la protection de l’environnement, et au premier chef du climat.
Effets pervers
Mais sous quelle forme renforcer la protection de l’environnement, et notamment du climat, dans la Constitution ? Faut-il ne parler que du climat ? Mais quid alors du caractère systémique des difficultés ? En outre, ce serait assez mal avisé, l’année d’une importante conférence mondiale sur la biodiversité (COP), de ne pas la prendre en compte.
L’introduction du climat seul dans la Constitution pourrait en outre nourrir des effets pervers. Par exemple, c’est au nom du climat, et du climat considéré isolément, que la pêche électrique avait été autorisée de façon dérogatoire aux Pays-Bas, alors qu’elle est interdite dans le monde entier. L’argument était que les chaluts électriques, plus légers et ne raclant pas les fonds, exigent une consommation moindre de carburant, et sont ainsi plus favorables au climat. Cette pratique n’en est pas moins catastrophique pour la biodiversité marine, déjà grandement fragilisée ; raison pour laquelle la Chine l’a prohibée en 2000. Le parlement européen a fini par l’interdire totalement le 16 janvier.
Lire aussi : La Constitution pourrait intégrer le défi climatique
Ne considérer que la baisse des rejets de gaz à effet de serre, à l’exclusion des autres dimensions environnementales, pourrait déboucher sur des options très néfastes pour l’environnement. Cela équivaudrait à ne pas prendre en compte les implications d’éventuelles stratégies d’action en matière de santé publique ou de biodiversité. Ce serait susceptible d’encourager, autre exemple, la motorisation diesel, moins émettrice de gaz à effet de serre que les moteurs à essence, alors même que l’utilisation du diesel a des conséquences environnementales et sanitaires délétères (la pollution de l’air aux particules fines est responsable de plusieurs dizaines de milliers de morts chaque année en France).
Un environnement sain et équilibré
Le même raisonnement pourrait valoir pour l’énergie nucléaire ou la géo-ingénierie. D’ailleurs les prochains rapports du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) auront une approche beaucoup plus intégrée que le seul angle « climat » et considéreront, dans leur cadrage, les perspectives des trois grandes conventions (climat, biodiversité et désertification) ainsi que les différentes dimensions du développement durable et des objectifs 2030.
D’où, on le constate, l’importance de bien faire apparaître le climat comme un des paramètres – même s’il est essentiel – d’un environnement sain et équilibré. Les autres paramètres sont tout aussi importants, ils sont énumérés par la littérature scientifique internationale par l’expression « limites planétaires ».
Lire aussi : Haute mer : « On ne veut pas transformer les océans en aquarium »
Il s’agit, outre le changement climatique, des pertes de biodiversité, des perturbations globales du cycle de l’azote et du phosphore, de l’usage des sols, de l’acidification des océans, de la déplétion de la couche d’ozone, des aérosols atmosphériques, de l’usage de l’eau douce et de la pollution chimique.
Ne respecter que le seul paramètre du climat, au détriment des autres, ne peut que conduire à s’éloigner de l’objectif souhaité. Cela tient au caractère systémique de la nature. Le propre des systèmes naturels est en effet l’interdépendance de leurs composants. La chose est connue depuis des lustres même si on n’en a tenu guère compte politiquement à ce jour.
On ne saurait agir sur un composant sans prendre en considération les effets induits sur les autres. L’ONU s’est d’ailleurs récemment inquiétée des effets sanitaires de certaines actions climatiques. Introduire l’ignorance de l’interdépendance des paramètres environnementaux en n’en constitutionnalisant qu’un seul, ne constituerait pas une avancée, mais un lourd recul environnemental.
Compléter l’article premier de notre Constitution
La disparition des mangroves ne peut par exemple que rendre plus destructrice la montée du niveau des mers. Plus généralement, une planète avec des écosystèmes équilibrés résistera d’autant mieux au changement climatique, et des écosystèmes en berne ne peuvent à l’inverse qu’accroître les effets délétères du changement climatique… On ne saurait agir en faveur du climat en détruisant la biodiversité, et vice-versa.
Lire aussi : Le Parlement européen demande l’interdiction de la pêche électrique
Que faire alors ? Il est impératif d’adopter la vision systémique et interdépendante de l’écologie en hissant au niveau des normes constitutionnelles l’ensemble des paramètres d’un environnement équilibré. Il n’est pas souhaitable de réviser la Charte de l’environnement, qui fait partie du préambule de la Constitution et qui fait l’objet d’une application très progressive et modérée. Il serait beaucoup plus simple, plus clair et plus significatif de compléter l’article premier de notre Constitution, qui évoque les grands principes de notre République.
Nous pourrions ainsi imaginer l’ajout suivant à l’actuel article 1 de la Constitution : « La République veille à un usage économe et équitable des ressources. Elle garantit aux générations présentes et futures un environnement sain et sûr en veillant au respect des limites planétaires, à savoir les grands équilibres interdépendants qui conditionnent l’habitabilité de la Terre. »
Un tel article contraindrait à éclairer les grands projets de loi d’études d’impact plus solides et efficaces et conduirait en particulier le législateur à enfin prendre en compte le caractère systémique des phénomènes naturels.