Par : Stéphanie Senet | Journal de l’environnement
14 juin 2018 (mis à jour: 14 juin 2018)
La Charte de l’Environnement sera-t-elle enrichie du principe de non-régression? [Shutterstock]
« Reconnaître la nature comme sujet de droit » Le Monde
Idées
Valérie Cabanes : « Reconnaître la nature comme sujet de droit »
La juriste Valérie Cabanes, spécialisée dans les droits de l’homme et le droit humanitaire, combat pour faire reconnaître l’écocide, ou crime contre l’environnement.
Extrait:
Vous demandez qu’on accorde un statut de personnalité juridique à des entités naturelles. Pourquoi ?
Aujourd’hui, le droit manque d’une vision écosystémique et il ne reconnaît les préjudices écologiques – quand il les reconnaît – qu’après le désastre. Il nous faut absolument adopter une posture préventive. Or, c’est ce que permet l’attribution d’une personnalité juridique à la nature. Celle-ci peut alors défendre son droit « fondamental » – donc non conditionné à des devoirs – à exister, se régénérer et s’épanouir, indépendamment des services qu’elle rend ou pas aux humains. Ce qui, au final, permet aux espèces et écosystèmes vivants de jouer leur rôle dans le maintien de la vie sur Terre.
Certains pays ont-ils commencé à faire évoluer leur droit dans ce sens ?
En Nouvelle-Zélande, l’accord trouvé à propos du statut de la rivière Whanganui entre la tribu maorie locale et le gouvernement a permis de reconnaître l’unité indivisible du fleuve et son statut d’être vivant (appelé « Te Awa Tupua »), en englobant tous ses éléments physiques et métaphysiques depuis les montagnes jusqu’à la mer. Mais aussi de lui attribuer une personnalité juridique. Il faut retenir de cette jurisprudence la volonté affichée, par des populations autochtones ou par des juges soucieux de l’avenir des générations présentes et futures, de mieux préserver l’environnement en reconnaissant la nature comme sujet de droit. Car aucun des droits fondamentaux de l’homme ne pourra être garanti si les écosystèmes dont nous dépendons ne sont pas protégés pour leur valeur intrinsèque.
L’Affaire du siècle est lancée contre l’État français
Trois associations s’associent à l’initiative de Notre Affaire à Tous que j’ai co-fondée en 2015 avec Marie Toussaint : la Fondation pour la Nature et l’Homme, Greenpeace France et Oxfam France , au nom de l’intérêt général, pou attaquer l’État français en justice afin qu’il respecte ses engagements climatiques et protège nos vies, nos territoires et nos droits.
Les changements climatiques sont là : ils affectent déjà nos vies et n’épargnent personne. Nous assistons à la montée des eaux, à la fonte des glaces, à la multiplication des évènements météorologiques extrêmes, tandis que les espèces animales et végétales disparaissent inexorablement. Les sécheresses et inondations sont de plus en plus dévastatrices. Nos exploitations agricoles sont en danger. L’air que nous respirons est pollué. Le prix de nos factures énergétiques explose. Partout, dans les pays du Sud comme dans les pays du Nord, les populations vulnérables sont les plus exposées.
Obnubilés par les enjeux du court terme, les Etats et les acteurs économiques restent sourds aux innombrables cris d’alarme des plus fragiles, des scientifiques, des associations. Alors que les investissements nécessaires pour remédier à la catastrophe devraient être financés majoritairement par les plus aisés, les classes moyennes et les plus démunis y contribuent aujourd’hui de manière indifférenciée. La lutte contre les changements climatiques ne doit pas se faire au détriment des plus fragiles.
La France a pris un retard conséquent. D’aveu public, elle n’atteint pas ses objectifs sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Les inégalités face au changement climatique s’aggravent.
L’État a l’obligation d’agir.
Il doit prendre les mesures politiques qui s’imposent, tout en garantissant la justice sociale. Il doit réduire notre dépendance au pétrole et nous fournir des alternatives en matière de transport. Il doit, investir dans la rénovation des logements et promouvoir l’usage des énergies renouvelables, en abandonnant le recours aux énergies fossiles et nucléaire. Il doit instaurer l’accès de tous à une alimentation suffisante et de qualité, garantir un revenu décent pour les agriculteurs et lutter contre la déforestation. Il doit aussi mettre en place les dispositifs indispensables à l’adaptation de nos territoires et à la protection de nos côtes. Toutes ces mesures auront un impact positif sur nos vies. Pourtant, ce qui est sur la table aujourd’hui est largement insuffisant.
La justice est un véritable levier. Elle peut enfin contraindre à l’action.
Partout dans le monde, des citoyennes et citoyens saisissent la justice pour que leurs droits fondamentaux soient garantis face aux changements climatiques. Et ça marche ! Aux Pays-Bas, la justice a ordonné au gouvernement néerlandais de revoir à la hausse ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre. En Colombie, 25 jeunes ont fait reconnaître par la Cour suprême la nécessité d’agir contre la déforestation et pour la protection du climat. Au Pakistan, un fils d’agriculteurs a demandé aux juges de contraindre son État à adopter une législation climatique capable de protéger l’exploitation de ses parents, et leur droit à l’alimentation.
Nous aussi, nous pouvons gagner. Nous pouvons changer les choses, si nous sommes ensemble ! Alors agissons pour la justice sociale et climatique, saisissons la justice pour que la France respecte enfin ses engagements sur le climat.
Ensemble, portons et remportons ce qui est déjà, partout dans le monde, et aujourd’hui en France, l’Affaire du Siècle. Signez !
Conférence en ligne: Des droits pour la nature ?
Des droits pour la Nature ?
Musée des Confluences
Changement climatique et modèle Westphalien ?
Les principes fondamentaux de l’ordre Westphalien (souveraineté des États-nations, principe de territorialité défini par des frontières, non-ingérence, équilibre des puissances, droit de la guerre…); ces principes sont-ils remis en cause par le dérèglement climatique ?
Les lois de la Nature – Conférence Arcadia
Déforestation, acidification des océans, fonte des glaces, montée du niveau des océans, extinctions massives d’espèces animales, pollutions aussi diverses que destructrices, depuis l’avènement de l’ère industrielle, l’impact de nos activités sur l’environnement ne cesse de croître. Le développement récent de nos sociétés s’est fait sous un principe philosophique potentiellement problématique : l’homme doit dominer la Nature pour quitter l’état sauvage. Mais que faire aujourd’hui pour changer la donne ? Avons-nous des outils qui nous permettent de repenser notre relation à la Nature et plus globalement à la Terre sur laquelle nous vivons ?
04:55 : Un peu d’histoire
06:22 : L’ère anthropocène ?
07:20 : Les victimes de l’anthropocène
09:26 : Les limites planétaires
15:35 : Une Terre inhospitalière
27:37 : Intégrer ces limites dans le droit ?
36:09 : Les limites de la croissance
42:23 : Qui pollue le plus ?
44:46 : Amener les entreprises devant les tribunaux ?
56:19 : Des droits pour la Nature ?
59:57 : Inverser la hiérarchie des normes juridiques.
01:04:45 : Un mouvement déjà mondial.
01:13:10 : Reconnaître le crime d’écocide
Être tenu responsable de crimes perpétrés contre la nature – Brut France Televisions
Être tenu responsable de crimes perpétrés contre la nature.
C’est la volonté de Valérie Cabanes, juriste en droit international.
« Depuis la 1ère ère industrielle, nous avons agi comme des prédateurs sur Terre« . Pour Valérie Cabanes, le constat est sans appel. Cette juriste en droit international veut que la justice pénalise les atteintes à l’environnement en reconnaissant le crime « d’écocide« .
Des dommages impunis
« Comment se fait-il que ceux qui induisent, financent, décident, effectivement, de toutes les technologies qui détruisent l’atmosphère, la biodiversité et la biosphère soient, aujourd’hui, dans une totale impunité et puissent continuer à faire ce qu’ils font ?« , se demande Valérie Cabanes. Une question qui mérite, selon elle, que la justice nationale, européenne et internationale se penche dessus. En effet, la juriste estime que « ceux qui commettent ce crime, détruisent les conditions vitales pour tous« .
À l’avenir, Valérie Cabanes aimerait que les jeunes s’emparent également du sujet et aillent « chercher le courage des juges » si « les politiques ne font rien« . « Partout dans le monde, des juges demandent à ce que les États respectent les droits des générations futures et de la nature.«
En harmonie avec la nature, les leçons de l’arbre
Le 5 juin 2018 – Hôtel de Ville de Metz
Echanges croisés avec Ernst Zürcher, ingénieur forestier, professeur spécialiste de la structure temporelle des arbres, intervenant du film « l’intelligence des arbres » et auteur du livre « Les arbres, entre visible et invisible » chez Acte Sud. Conférence proposée par l’institut européen d’écologie, en partenariat avec « la voix de l’Arbre » et le collectif « Foret du Val de Metz »
Climat: face à l’inaction politique le succès du recours juridique sur RFI
C’est pas du vent : Podcast
Par Anne-Cécile Bras
C’est un phénomène mondial ! Face à l’inaction des politiques pour enrayer les changements climatiques : un recours prend de l’ampleur et il est juridique. Des familles et des municipalités portent désormais plainte contre des Etats et des multinationales.
Invités :
– Marie Toussaint, fondatrice de l’association Notre affaire à tous
– Valérie Cabanes, juriste internationale
– Maurice Freschet, lavandiculteur français, plaignant
– Daniel Noonan, porte-parole de l’association Our Children’s Trust.
Zoom sur la 15ème édition du Forum international de la météo et du climat et son colloque Financer la transition vers une société bas carbone avec Anne Girault, directrice de l’agence parisienne du climat et Benoît Leguet, directeur général d’I4CE.
L’environnement comme patrimoine commun à l’ensemble des «êtres vivants»?
La commission du développement durable a introduit le principe de non-régression dans la Charte de l’environnement. Un article de notre partenaire, le Journal de l’Environnement.
Déposé par le député François-Michel Lambert (Bouches-du-Rhône, LREM ex-EELV), l’amendement n°CD26 vise à ériger le principe de non-régression, consacré par la loi pour la reconquête de la biodiversité du 8 août 2016, au rang constitutionnel. Ce qui lui permettrait d’être opposable à la loi et plus seulement aux actes réglementaires.
La Charte de l’environnement intégrerait dans son article 2 la disposition suivante: «Par application du principe de non-régression, la protection de l’environnement, assurée par les dispositions législatives et réglementaires relatives à l’environnement, ne peut faire l’objet que d’une amélioration constante, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment».
Bloquer une loi néfaste à l’environnement
Si cette inscription est confirmée par les députés de la commission des lois puis par les sénateurs, cela marquerait une étape importante dans l’histoire du droit de l’environnement. Soutenue par la députée Delphine Batho ou encore l’avocat Arnaud Gossement, elle permettrait de bloquer toute initiative législative contraire à la protection du climat et de l’environnement.
«S’il n’est pas cité en tant que tel, plusieurs textes internationaux évoquent l’esprit du principe de non-régression, comme la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques [«préserver le système climatique pour les générations futures»], l’Accord de Paris [«augmenter les efforts», «examiner les progrès»], la déclaration finale de la COP 22 ou du G20 de juillet 2016 à Hambourg [«L’Accord de Paris est irréversible»]. Si demain une loi recule sur le combat climatique, le Conseil constitutionnel pourrait ainsi dire qu’elle est contraire à la non-régression», analyse le professeur Michel Prieur.
L’idée avait pourtant été initialement laissée de côté par le président Macron au profit d’une simple inscription de la lutte contre les changements climatiques à l’article 34 de la Constitution. Une mesure sans grande conséquence juridique.
D’autres pistes constitutionnelles
Certains juristes spécialisés, dont la professeure de droit public Marie-Anne Cohendet, craignent toutefois que toucher à la Charte de l’environnement ne mette en péril d’autres principes, dont le principe de précaution, qui fait l’objet d’attaques récurrentes en vue de le supprimer ou de le raboter.
En tout cas, les idées pour renforcer la protection de l’environnement dans la Constitution ne manquent pas. Plusieurs ONG, dont Notre affaire à tous, partagent l’ambition plus large d’inscrire à l’article premier de la Constitution: «La République veille à un usage économe et équitable des ressources naturelles, garantit la préservation de la diversité biologique et lutte contre les changements climatiques dans le cadre des limites planétaires.»
Les défenseurs des droits de la nature, Valérie Cabanes en tête (lire son entretien dans le JDLE), doivent se réjouir. Le député de Corse du Sud Paul-André Colombani a présenté un amendement visant à reconnaître, dans la Constitution, l’environnement comme le patrimoine commun à l’ensemble des «êtres vivants», et plus seulement aux seuls «êtres humains». Une première à l’Assemblée même si l’amendement a été rejeté par la commission du développement durable.
Valérie Cabanes raconte les origines de son combat pour la terre – RCF
Émission Visages Présentée par Thierry Lyonnet – mercredi 25 avril
Sur RCF, la juriste en droit international, spécialisée dans les droits de l’homme, raconte son parcours hors normes, guidé par le courage, la nécessité de s’engager mais aussi l’empathie et une réelle préoccupation pour la planète et pour l’espèce humaine.
« Je ressens très régulièrement une forme d’empathie et de souffrance à distance des peuples que j’ai pu rencontrer et de tous ceux qui vont souffrir du changement climatique, de la crise écologique actuelle »
18 ans sur le terrain
« On est intimement liés à la situation dans le monde. » Valérie Cabanes a « passé 18 ans à diriger des programmes internationaux dans les champs de la santé et des droits humains destinés à des personnes handicapées, des femmes et des enfants exploités et victimes de violence, des enfants de la rue et des réfugiés », écrit-elle sur son site internet.
Après des études à l’institut Bioforce à Lyon, et une première mission au Burkina Faso, c’est au Pakistan, auprès des réfugiés afghans dont certains avaient sauté sur des mines qu’elle comprend l’importance des enjeux géopolitiques, dans u
n pays marqué par un conflit avec la Russie entre 1979 et 1989. « J’ai été très touchée par le peuple Afghan, d’une grande dignité, d’une grande poésie, d’une grande finesse intellectuelle, ce dont on ne se rend plus compte aujourd’hui avec tout ce que l’on raconte depuis 20, 25 ans. » C’est aussi là qu’elle prend conscience que de « la lutte qu’on peut mener au niveau international pour défendre les droits humains ».
« On l’explique sur un plan neuroscientifique, le cerveau peut comprendre un problème, peut l’analyser, peut anticiper et réfléchir à des solutions, mais on sait qu’il ne passe pas à l’action s’il n’a pas vécu une émotion : il faut que ça passe par l’émotion. Et je pense que c’est probablement ce qui me distingue parfois du milieu académique et qui fait que mon discours aussi même dans la forme est différent. C’est parce que je vis dans mes tripes… Quelque part je ressens très régulièrement une forme d’empathie et de souffrance à distance des peuples que j’ai pu rencontrer et de tous ceux qui vont souffrir du changement climatique, de la crise écologique actuelle. »
En Ouganda, où elle effectuait une autre mission elle a été prise en otage. « Ça m’a encore plus rendu empathique, j’ai ressenti en tant que mère, en tant que femme, ce que pouvaient représenter la peur, le danger. » Avec cette prise de conscience que « la violence est réelle, et qu’ici en France on vit dans des pays particulièrement préservés ». En 2001, elle reprend des études, un double diplôme droit international et droits de l’homme, pour prendre la tête de l’ONG Planète Enfants & Développement. À 36 ans, elle oriente son engagement vers l’environnement et s’implique dans la défense des droits des peuples autochtones. Sa thèse en anthropologie juridique est consacrée au peuple Innu, qui vit au nord du Québec.
ÉCOUTER ► Pour que soit reconnu le crime d’écocide
Son combat, la reconnaissance du crime d’Écocide
« Je suis fille de hippies », raconte Valérie Cabanes. Tout de suite on pense flower power et bons sentiments. C’est vrai que ses parents étaient des vrais, trois semaines après la naissance de leur fille en Bretagne en 1969 ils partaient déjà au Maroc, puis en Inde, au rythme de leur travail et de leur quête spirituelle. Mais pour elle, c’est une enfance marquée par les rencontres avec d’autres cultures, par « la découverte d’une planète magnifique qui [l’inspire] chaque jour ». Et aussi « une tolérance à la différence et à la capacité sortir de ses cadres de référence ». Valérie Cabanes ressentait, enfant, une réelle inquiétude. « Ce qui me perturbait beaucoup c’était l’état du monde. » À 10 ans, elle a été la plus jeune membre des Amis du Livre de la paix de Bernard Benson, contre les armes nucléaires !
Aujourd’hui, Valérie Cabanes est la porte-parole du mouvement End Ecocide on Earth et fait partie de ceux qui ont organisé le procès fictif de Monsanto à La Haye. « Je m’oppose à ce qui dans l’industrie finalement devient une menace pour nous tous, sous prétexte d’apporter du confort immédiat. » À l’entendre, rien d’idéologique, « juste du pragmatisme » et une vision à plus long terme que notre profit immédiat. Pourquoi donc voulons-nous tant accumuler, même le superflu, surtout le superflu ? Pourquoi cette course au profit qui nous entraîne vers une auto-destruction ?
fuite en avant dans le progrès : de quoi avons-nous peur ?
Avec son frère elle a fait le calcul : la fortune de Bill Gates lui permettrait de vivre… 8 millions d’années au SMIC français ! Elle a aussi été vérifier où le milliardaire place sa fortune : par exemple dans la société Calico, propriété de Google, spécialisée dans la recherche sur le vieillissement, « qui travaille sur comment repousser le moment de la mort ». Les technologies, c’est ce que « les transhumanistes ont choisi pour se dire ‘foutu pour foutu, essayons de trouver des solutions pour que l’homme n’ait plus besoin de la nature, pour que l’homme devienne immortel…!' » Au fond, et si c’était ça le problème, les hommes et leur peur de mourir ? « En y réfléchissant profondément je crois que c’est ça… » confie la juriste.
« Les peuples premiers qui ont encore la possiblité de vivre de façon traditionnelle n’artificialisent quasiment pas leur environnement ; ils le connaissent parfaitement et surtout ne l’abîment pas. Ils ont su perdurer pendant des millénaires sans compromettre les capacités de régénération des écosystèmes dans lesquels ils collectent leurs ressources vivrières. Ils savent puiser dans leur écosystème local, sans l’épuiser, tout ce qui est nécessaire à leur habitat, à leur médecine, à leur énergie, à leurs loisirs et plaisirs esthétiques et, au-delà, à leur bien-être psychologique et spirituel… Mais pour cela elles ont accepté de rester humbles et de ne pas sombrer dans l’avidité et la cupidité. Elles ont accepté leur vulnérabilité, elles ont accepté de ne pouvoir tout maîtriser. »
Valérie Cabanes, « Homo Natura – En harmonie avec le vivant » pp. 45, 46
Bloc-notes sur La Vie – réaction de Jean-Claude Guillebaud, journaliste, écrivain et essayiste publié le 07/05/2018
Valérie Cabanes, une sentinelle du désastre