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      Reconnaissons que la Nature a des droits !

    • Avr 15th18ème Congrès des Juristes démocrates : En finir avec l’écocide-la prochaine étape nécessaire en droit international

      Le droit à un environnement non-pollué et sain.

      The Commission will examine the urgent need for progressive lawyers to act to save the planet from corporate greed and governmental complicity. Our children are under threat: not just a threat to the quality of their lives but to their right to life itself. From the Arctic Circle to Equatorial rain forests and polluted seas and oceans, everywhere we look, the big CO2 producers and other TNCs, in league with corrupt politicians, are devastating our planet: in Fukushima, the Niger Delta, Bhopal, the Gulf of Mexico, the Barrier Reef of Australia, the Tar Sands of Canada. By the time we get to Brussels, this list will be even longer. This is not a static threat. It is growing rapidly, as the Intergovernmental Panel on Climate Change confirmed as recently as September 2013. In past decades, faced with the threat of imminent nuclear annihilation, IADL took the lead in calling for nuclear weapons to be outlawed. Today, progressive lawyers are increasingly lending their skills to the peoples’ struggle to demand the human right to a clean and healthy environment. This demand goes hand in hand with the human right to health care: for Bangladeshi garment workers, for miners in China or asbestos workers in Italy; for the right to affordable retroviral drugs in Africa. Progressive lawyers must fight for the human right to health against the rapacious greed of Big Pharma and the destructive impact of “austerity measures.” This fight includes challenging the impunity of TNCs for destroying the health of successive generations in Bhopal, Fukushima and, in Vietnam, through Agent Orange. The United Nations itself must be compelled to compensate the people of Haiti for the suffering caused by its reckless introduction of cholera into that shockingly deprived country. The Commission will examine the role for peoples’ lawyers in:

      1. Holding extractive industries to account for environmental threats (e.g., deep sea oil drilling, fracking, asbestos mining);

      2. Challenging the Big CO2 Producers for endangering the health and sustainability of peoples (cf. Big Tobacco lawsuits);

      3. Defending the right to bear witness to environmental threats;

      4. Upholding the right of peoples to health care;

      5. Demanding reparations for victims such as those of Bhopal, Fukushima, Vietnam and the Haitian cholera epidemic;

      6. Making polluters pay and enforcing the precautionary principle under international environmental law.

       

      Nous y présentons une publication collective préparée par Prisca Merz, Valérie Cabanes et Emilie Gaillard téléchargeable ci-dessous:

      Ending Ecocide – the next necessary step in international law

      (suite…)
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    • Avr 4thConférence : Droits de la Nature

       

      Conférence Droits de la Nature Paris

      Réunion d’information – Plateforme de rencontre – Conférence de Presse

      Mercredi 9 avril de 17h30 à 18h45 – Université Pierre et Marie Curie (Jussieu)

      Venez NOMBREUX !

      Des actions voient le jour à Paris et en France dans le but de donner ses pleins Droits à la Nature ! Droit de la Nature au Bien-Être, Droits de la Nature à être Respectée, voire même condamnation des Crimes contre la Nature.

      Sur PARIS : Une conférence est organisée afin d’informer les individus et organismes intéressés – plateforme permettant aux gens qui ne se connaissent pas encore, mais qui tous désirent agir pour la même cause, de se rencontrer.

      En plus des explications sur les enjeux concernés, seront également explicitées les différentes actions en cours ou actuellement en préparation.

       

      La Presse est également conviée sur place en plus de la diffusion en amont, afin de bénéficier d’une base de renseignements pointus sur ce sujet de plus en plus porteur et de plus en plus « à la mode » chez les citoyens sensibles à l’environnement.

       

      Organisateur de la Conférence

       

      Objectif Sciences International, association à but non lucratif d’éducation aux sciences reconnue en tant que ONG internationale et ayant le Statut Consultatif Spécial auprès du Conseil Economique et Social de l’ONU.

       

      Programme et Contenus

       

      De plus en plus de gouvernements, groupes de citoyens ou ONG portent des projets de Déclaration des Droits de la Nature ou de d’accession à des droits juridiques pour la Nature.

       

      Des actions sont actuellement en cours de préparatifs sur Paris et en France.

       

      Cette conférence a pour but d’informer toute personne ou tout organisme désirant connaître les détails de ces actions en cours ou à venir. Seront également présentés les plannings de mise en oeuvre des actions les plus proches.

       

      Intervenants et Présentations :

       

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      Thomas EGLI, Président d’Objectif Sciences International (voir ce lien pour plus d’infos)
      Présentation : Pour une Déclaration Universelle des Droits de la Nature ratifiée par les gouvernements ? Description des Projets actuellement en cours en Europe et dans le Monde

       

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      Valérie CABANES, Juriste, End Ecocide et membre de l’Appel de la Charte de Bruxelles (voir ce lien pour plus d’infos)
      Présentation : L’appel lancé pour la création d’un Tribunal Pénal Européen et d’une Cour Pénale Internationale de l’Environnement et de la Santé.

       

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      Luis ESPINOSA SALAS, Premier Conseiller de la Représentation Permanente de l’Equateur auprès de l’ONU De Genève (voir ce lien pour plus d’infos)
      Présentation : Les Droits au Bien-Vivre pour la Nature dans la Constitution de l’Equateur, un exemple concret de mise en oeuvre juridique.

       

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      Camille LE GOUIL, Educatrice Scientifique (voir ce lien pour plus d’infos)
      Présentation : Les Camps de Jour pour enfants DANS PARIS sur les Droits de la Nature et le suivi des animaux sauvages vivant dans la ville

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    • Fév 27thBarrage de Belo Monte : les syndicats ne défendent pas les droits des indiens

      La construction du barrage géant de Belo Monte montre que onze ans après son entrée en vigueur au Brésil, la convention de l’OIT sur les peuples indigènes n’est toujours pas respectée. Le texte prévoit leur consultation avant des grands travaux de ce type. Gouvernement et syndicats, qui pourraient faire avancer le dossier, traînent des pieds.
      En voie d’achèvement, le barrage de Belo Monte constitue le cas le plus emblématique de non-respect de la convention sur les droits des peuples indigènes. Troisième plus grand barrage du monde, l’ouvrage de 10 milliards d’euros est en construction depuis 2012, par le consortium Norte Energia, détenu à 49,98% par le groupe public Eletrobras. Il doit progressivement entrer en service ente 2015 et 2019 pour délivrer une puissance de 11 233 mégawatts. Mais il menace le territoire de milliers d’Indiens et de riverains. Pourtant, « la population est très mal informée des conséquences du projet sur son territoire », souligne la juriste. « Un document de 20 000 pages leur a été remis trois jours avant la consultation, non traduit en langue vernaculaire », illustre-t-elle.

      Des promesses non respectées
      Norte Energie, principal opérateur du barrage, se félicite d’avoir achevé les travaux du barrage à 45%. Seules 15% des promesses de protection territoriale des peuples indigènes ont été respectées, signale l’Institut socio-environnemental (ISA) dans une note technique publiée jeudi 13 février 2014. Ce document « est le fruit de plus d’un an d’analyse et d’enquête sur la mise en œuvre des moyens de prévention, d’atténuation et de compensation des impacts relatifs au territoires des douze terres indigènes affectées par le chantier », détaille l’ONG créée en 1994. Les pouvoirs publics sont principalement à l’origine de ces retards, note l’organisation. La démarcation de ces territoires vise notamment à y éviter le déboisement, en hausse entre 2012 et 2013. « Sans infrastructure locale, équipe et moyens, le gouvernement fédéral ne parvient pas à exécuter ou maintenir l’action de protection et de contrôle dans les terres indigènes affectées par le barrage de Belo Monte. »
      Note technique de l’ISA (en portugais)

       

      « Les Indiens ont le droit d’être consultés avant la construction de ce barrage parce que cela bouleverse leur vie », résume Felicio Portes, procureur du ministère public de l’Etat du Para, qui suit le dossier depuis sept ans. 277 espèces endémiques de poissons disparaîtront avec la perte du fleuve Xingu, « noyé » sous le réservoir du barrage, quand nombre de ces riverains vivent de la pêche. La convention de l’OIT leur donne « un droit d’atténuation du projet et un droit à l’indemnisation », explique-t-il. Des montants de 900 millions à 1,5 milliard d’euros d’indemnisation sont évoqués. « Où l’argent va-t-il atterrir ? Combien ira aux Indiens, sous quelle forme et pour compenser quoi ? Ce n’est pas clair ! »

       

      Violation des principes de l’OIT

      Pourtant le Brésil a ratifié en 2002, la convention 169 de l’OIT relative aux peuples indigènes et tribaux mais elle n’est toujours pas mise en application dans le pays. Le texte légalement contraignant « stipule que toute activité sur un territoire autochtone doit être précédée d’une information et d’une consultation préalables de ces peuples », rappelle Valérie Cabanes, juriste en droit international, conseillère juridique pour Planet Amazon.

      Une plainte pour non-respect d’une convention de l’OIT ne peut être déposée que par les syndicats du pays concerné, ou par les membres du comité d’administration de l’organisation internationale, rappelle Valérie Cabanes. Aucun des deux principaux syndicaux brésiliens – la Centrale unique des travailleurs (CUT) et Força sindical, dont la représentativité respective est de 35,6% et 13,82% – n’envisage de le faire.

      « Il ne faut pas créer n’importe quel emploi à n’importe quel coût », concède Jasseir Fernandes, secrétaire à l’environnement de la CUT, qui a organisé plusieurs rencontres avec les Indiens. Mais le barrage de Belo Monte ne figure pas à l’agenda environnemental 2014 du syndicat, qui attend désormais une nouvelle réunion organisée par le gouvernement.

       

      Le travail d’abord, l’environnement ensuite

       

      Le syndicat des ouvriers des industries de la construction lourde de l’Etat du Para (Sintrapav) a fait sienne la maxime de Voltaire : « Le travail éloigne de nous trois grands maux : l’ennui, le vice et le besoin », nous déclame Heriton Pantoja, du service communication du syndicat. Affilié à Força sindical, le syndicat est « favorable à l’usine hydroélectrique de Belo Monte », « au nom des travailleurs » de cet Etat, qu’il représente, affirme-t-il.
      A ce titre, le syndicat a décidé de « ne pas soutenir les luttes susceptibles de faire partir l’emploi de Belo Monte » précise-t-il dans un communiqué. « Nous sommes certains que le mouvement Indigène cherche la garantie et la défense de ses droits. Cependant, ce droit ne peut porter préjudice au droit constitutionnel au travail », reprend-il. Quelque 30 000 emplois directs sont assurés par la construction du barrage.

       

      « La situation est tragique », conclut Felicio Portes. Alors que les travaux continuent, « rien n’est respecté. Cela donne le sentiment qu’il n’y a pas de loi au Brésil, pas d’action du gouvernement, seulement la présence des grandes entreprises ». Quant à l’action syndicale, « historiquement, la CUT a joué un rôle très important contre le régime dictatorial militaire ici au Brésil », mis en place il y a 50 ans. « Il faut reconnaître cela, mais on ne voit plus cet engagement-là de la CUT dans les luttes sociales autour de Belo Monte. »

      Victor Roux-Goeken, à Rio de Janeiro
      © 2014 Novethic – Tous droits réservés
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    • Déc 14thC’est pas du Vent sur RFI

      rfiPar Anne-Cécile Bras
      Invités : Gert-Peter Bruch / Planète Amazone, Olivier Petitjean / Observatoire des multinationales, Valérie Cabanes/ End Ecocide in Europe

      « Stop Belo Monte », la Journée d’action internationale contre cet immense barrage en construction au Brésil a été forte. L’occasion d’essayer de comprendre à qui profitent ces grands barrages : à des économies émergentes ? A des populations qui n’ont toujours pas accès à l’électricité, à des multinationales qui vendent leurs technologies ?

      C’est pas du vent  – 14/12/2013 – 2ème partie

      (26:30)

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    • Nov 17thEn finir avec l’impunité des multinationales

      Mon discours  le 15 novembre 2013 lors de la manifestation citoyenne à Paris contre le barrage de Belo Monte en Amazonie brésilienne.

      Comment discipliner les multinationales qui s’accaparent les ressources de la Planète et menacent les fondements du Vivant en détruisant les écosystèmes dont l’Humanité dépend ? Aujourd’hui le droit international est incapable de protéger correctement l’avenir des générations futures. Les citoyens européens proposent une solution sur http://endecocide.eu

       

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    • Nov 16thReporterre : L’opposition monte en Europe contre le barrage brésilien de Belo Monte

      Reporterre

      L’opposition monte en Europe contre le barrage brésilien de Belo Monte

      Un chantier comparable à celui du Canal de Panama, pour fournir de l’électricité à 20 millions de foyers brésiliens : c’est le projet de l’immense barrage de Belo Monte, en chantier au Brésil. Mais il suscite une vive opposition des indigènes et des écologistes brésiliens. De plus en plus relayée en Europe, alors que des entreprises comme Alstom et GDF Suez sont impliquées. Débat jeudi à Bruxelles, et action vendredi à Paris.


      - Envoyée spéciale, Bruxelles

      À la tribune, chacun semble avoir attendu longtemps ce moment. Autour des députées écologistes, Catherine Grèze, Eva Joly et Ulrike Lunacek, à l’initiative de la journée, des scientifiques, des juristes, des militants… Et surprise de dernière minute, des représentants du gouvernement brésilien et de Norte Energia, le consortium qui gère le barrage. Les débats sont houleux, la tension est palpable. Le Parlement européen s’envole, pour quelques heures, de l’autre côté de l’océan Atlantique, dans la moiteur de l’Amazonie.

      Nous sommes au milieu du poumon vert de la planète, dans l’Etat du Para. Le fleuve Xingu se fraie un chemin à travers la jungle pour rejoindre l’Amazone. Sur les berges, des populations autochtones vivent de la pêche. Certaines sont entrées en contact avec la « civilisation » il y a moins de vingt ans. Elles perpétuent un mode de vie et une culture millénaires. Un monde qui pourrait bientôt disparaître. Car depuis près de deux ans, chaque jour, quelques 15 000 ouvriers s’affairent à la construction de ce qui sera, dès 2015, le troisième plus grand barrage au monde.

      De quoi produire 11% de l’électricité du pays. Mais pour ce faire, il faut créer un lac en inondant des centaines d’hectares de forêt, détourner le fleuve Xingu sur 20 km, et déplacer près de 20 000 personnes. Censé désenclaver une région pauvre et marginalisée, le méga-projet de Belo Monte menace de détruire des équilibres sociaux et environnementaux fragiles.


      - Le chantier de Belo Monte –

      Les discussions ont lieu à Bruxelles, jeudi 14 novembre, lors d’un colloque organisé par le groupe des Verts au Parlement européen. Le même jour, le gouvernement brésilien annonce que la déforestation en Amazonie brésilienne a augmenté de 28 % en 2012 : les données satellitaires indiquent que 2 256 km2 de forêt ont disparu en un an.

      La construction d’un barrage hydroélectrique entraîne inévitablement une modification profonde de l’écosystème. Terres inondées en amont, et débit du fleuve modifié. Les ingénieurs de Belo Monte ont voulu limiter l’impact environnemental en détournant le cours d’eau. Ils ont ainsi créé un système complexe composé de deux canaux. Résultat, peu de terres, en comparaison avec le gigantisme du projet, seront inondées. Cela représente quand même quelques 660 km2…

      Mais cette astuce technique a un revers : en amont, le Xingu verra son débit fortement diminué. Le barrage aura donc deux effets paradoxaux : en amont, une inondation, et en aval, un assèchement. La faune et la flore locales, notamment les poissons, survivront-ils à cette modification radicale de leur lieu de vie ? La biologiste Janice Cunha en doute : « la réduction du courant pourrait causer la mort de plusieurs millions de poissons, sur plus de 100km ». Le gouvernement brésilien dément ce constat alarmant. « D’après l’étude d’impact, il n’y aura pas d’assèchement, au contraire ». Sauf que, pour les opposants, cette étude d’impact était biaisée. « Elle a été réalisée par une filiale de GDF-Suez, LEME, qui a elle-même des intérêts dans des barrages hydroélectriques », explique Olivier Petitjean, de l’Observatoire des multinationales.

      Autre épine dans le pied du gouvernement brésilien, l’énergique hydraulique, considérée comme propre car renouvelable, provoque des émissions de CO2 et surtout de méthane. Car une fois les forêts inondées, les arbres pourrissent rapidement, dégageant une importante quantifié de gaz à effet de serre. Ces eaux stagnantes posent également d’importants problèmes sanitaires : paludisme, lié à l’augmentation des moustiques, eau impropre pour la consommation.

      Assaut contre les populations autochtones

      Près de 20 000 personnes déplacées, d’après l’association Survival, moins de 10 000 selon le gouvernement. Derrière cette bataille de chiffres, se trouve la question des droits des populations autochtones. Kayapos, Jurunas, Araras. Antonia Melo, coordinatrice du Movimento Xingu vivo para sempre, vit depuis 1953 dans le Para.

      – Antonia Melo –

      Elle raconte les expulsions, et les « fausses indemnisations des autorités, qui proposent des logements insalubres et précaires ». Référence aux lotissements construits dans le cadre d’un important programme de compensations. Des écoles, des stations de purification des eaux, des routes ont ainsi été bâties dans la région de Belo Monte.

      Pour Felicio Pontes, procureur de l’état du Para, le problème principal est ailleurs. « Le projet du barrage est illégal, car il s’est fait sans consultation préalable des populations locales, comme l’exige la Constitution ». Pour la juriste Valérie Cabanes, « toutes les institutions du droit international condamnent ce projet ». Et de fait, plus de vingt procès sont en cours.

      Le gouvernement rétorque que les habitants ont tous été consultés via des études ethnologiques, approuvées par la FUNAI, la fondation nationale de l’indien. Une agence qui, sur le terrain, manque cruellement de moyens.

      Le marasme social se fait déjà à Altamira, la localité la plus proche du chantier. La ville a connu un triplement de sa population, aujourd’hui estimée à 150 000 habitants. Dans le sillage des travailleurs, drogue et prostitution sont arrivées. Les autorités ont renforcé les contrôles, mais le mal est fait.

      Le dessous des cartes

      Le plus grave, pour Catherine Grèze, députée européenne écologiste à l’initiative de la journée de débat, « c’est qu’il ne s’agit même pas d’un projet énergétique. Le véritable enjeu est minier ». Elle parle à ce propos d’un « cheval de Troie ». « On nous le vend comme un projet d’énergie renouvelable, alors que c’est la porte ouverte à l’extraction minière et à la destruction de l’Amazonie ». Elle en veut pour preuve les études géologiques certifiant la présence d’or sous le cours asséché du Xingu, et les importantes réserves d’aluminium dans la zone.

      Joao dos Reis Pimentel, directeur de questions sociales à Norte Energia, s’en défend. « 70% de l’électricité qui sera produite est à destination des foyers. Ce projet est avant tout au service des Brésiliens. Oui, il y a eu des problèmes, mais nous les résolvons petit à petit. Nous voulons que Belo Monte soit un modèle de développement durable. »

      L’histoire dépasse largement les méandres du fleuve Xingu. Parce que des entreprises multinationales, comme Alstom ou GDF Suez, sont concernées. Parce que le projet est symptomatique d’un modèle de développement directement importé de nos contrées européennes. Parce que, comme l’avance Felicio Pontes, « il y a quelques 150 projets du même type en Amazonie ». L’Amazonie est devenue la proie d’un système économique mondial en quête de ressources naturelles.

      Mais, selon les écologistes, des alternatives sont possibles pour le Brésil, à base d’économie d’énergie et d’énergies renouvables.

      Action à Paris vendredi 15

      A Paris, vendredi 15 novembre, un rassemblement de protestation a lieu à 12 heures à La Défense, devant le siège de la compagnie Alstom.


      Source : Lorène Lavocat pour Reporterre

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    • Nov 15thMega Barrage de Belo Monte: L’Amazonie en prédation?

      Belo Monte dam

      Conférence sur les moyens d’arrêter la construction du barrage de Belo Monte le 14 novembre 2013  au Parlement Européen à Bruxelles :

      Comment les citoyens de l’UE sont-ils impliqués dans ce projet à travers les investissements et les actions des entreprises européennes, membres du consortium de construction ? Quels sont les défis juridiques, quelles sont les allégations de corruption, quels procès ont été portés devant les tribunaux et quel en est le résultat ? Quelles sont les alternatives à ce type de projets, lucratifs, financés en partie par de l’argent public, à faible rendement et aux conséquences sociales et environnementales catastrophiques?

      J’interviens sur les recours juridiques entrepris contre Belo Monte à la 1’37″38″‘

      et sur l’Initiative End Ecocide in Europe comme solution à la 2’42 »

       

       

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    • Oct 1stSentinelle de la Terre

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