Le crime international d’écocide est défini
Juin 2021:
Nous sommes ravi.e.s d’annoncer que le groupe d’experts indépendants pour la définition juridique de l’écocide, convoqué par la Fondation Stop Écocide, a conclu son travail de rédaction:
«Crime d’écocide: actes illicites ou arbitraires commis en connaissance de la réelle probabilité que ces actes causent à l’environnement des dommages graves qui soient étendus ou durables.»
A consulter ici : la définition, le commentaire et le texte de base
Il faut élargir l’éventail des crimes internationaux les plus graves en reconnaissant un cinquième crime contre la paix et la sécurité de l’humanité : le crime d’écocide. En détruisant les écosystèmes dont nous dépendons, nous détruisons les fondements de notre civilisation et hypothéquons les conditions de vie de toutes les générations futures. Ce n’est pas moins grave que les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité, les crimes de génocide ou d’agression. En plus d’être un enjeu majeur de justice socio-environnementale globale, n’est-ce pas finalement la survie de l’espèce humaine qui est en jeu ?
Communiqué de Presse : https://www.stop-ecocide.fr/communiques-de-presse-sommaire/dexcellents-avocats-et-juristes-internationaux-devoilent-la-definition-de-lecocide
Le comité d’experts indépendants pour la définition juridique de l’écocide, présidé par l’avocat et auteur Philippe Sands QC (Royaume-Uni), et la juriste et ancienne procureure des Nations Unies, Dior Fall Sow (Sénégal), s’est réuni fin 2020 à un moment hautement symbolique: 75 ans après que les termes « génocide » et « crimes contre l’humanité » aient été formulés pour la première fois à Nuremberg. Le projet de rédaction a émergé en réponse à une demande des parlementaires des partis au pouvoir en Suède.
La définition proposée va désormais être mise à disposition des États pour qu’ils l’examinent. Elle sera désormais visible sur le tout nouveau site web Ecocide Law, une plateforme de ressources académiques et juridiques gérée conjointement par la Fondation Stop Ecocide et le Promise Institute for Human Rights de la faculté de droit de l’UCLA.
Interview Revue L’ADN #21 « Retour vers le Vivant »
Écocide : pour sauver la Terre, il faut d’abord lui donner des droits
par Sandrine Cochard
Le 3 févr. 2020
Extraits:
Quels sont les principaux manquements du droit actuel ?
V. C. : L’obligation de trouver des victimes humaines contemporaines aux faits reprochés, car les générations futures ne sont pas des sujets de droit. On a aujourd’hui des enfants qui naissent avec des malformations en lien avec l’agent orange utilisé par l’armée américaine au Vietnam. Mais comme ils n’étaient pas nés au moment de son usage, ils n’ont aucun moyen de réclamer justice. En outre, à toujours ramener les conséquences aux humains, on ne reconnaît pas la valeur intrinsèque des écosystèmes. Chaque espèce vivante joue un rôle pour maintenir la vie sur Terre, mais le droit n’a pas adopté cette vision écosystémique. Il n’intègre pas le principe d’interdépendance qui lie les humains au reste de la nature. Or, on ne peut pas survivre sans eau, sans forêt, sans phytoplancton, sans fruits et sans pollinisateurs… Nous sommes restés empreints de notre héritage culturel et religieux qui veut que l’homme domine la nature.
La protection de l’environnement suppose une forme d’anticipation. N’est-ce pas contradictoire avec le droit, qui juge a posteriori ?
V. C. : La reconnaissance des droits de la nature et du crime d’écocide donne aux juges la possibilité d’intervenir en amont. En donnant des droits à un fleuve, à une forêt, à une espèce, on leur donne la possibilité de saisir la justice lorsqu’un projet industriel est proposé. L’Équateur a reconnu les droits de la nature en 2008. Depuis, 32 procès ont été menés au nom d’éléments de la nature – des rivières, des mangroves, des espèces de requins, des forêts… – et 25 ont été gagnés et ont permis à des écosystèmes d’être préservés. Le juge a pu poser des mesures conservatoires pour interdire la construction d’une route menaçant le cours d’une rivière, d’une ferme industrielle de crevettes au milieu d’une mangrove, etc.
Que changerait un statut juridique accordé à une forêt en France ?
V. C. : Cela permettrait de saisir la justice avec une plainte au nom d’un écosystème. Cela pourrait pousser un juge à créer une jurisprudence et à ne plus laisser les préfets, qui ont aujourd’hui un rôle dérogatoire, avoir le dernier mot sur les projets dans les territoires. De plus, cela permettrait de retrouver une vision à long terme. Avant de prendre une décision pour la communauté, les chefs autochtones réfléchissent aux conséquences sur sept générations ! Il y a des moyens pour préserver le vivant sur Terre, nous devons les mettre en œuvre. Pour nous, et les générations qui nous suivent.
Ces extraits sont issus d’une interview publiée dans la revue 21 de L’ADN consacrée au Vivant. Consultable dans son intégralité ici en ligne.
Vers une personnalité juridique pour la Loire ?
Et si, pour la première fois en Europe, un fleuve avait la possibilité de s’exprimer et de défendre ses intérêts à travers un système inédit de représentation ?
C’est la question posée autour d’un processus constituant très sérieux pour la création d’un Parlement de Loire dont les prochaines auditions sont prévues le 21 mars à Orléans.
Ce projet est porté par le POLAU-pôle arts & urbanisme et plusieurs partenaires institutionnels de la Région Centre-Val de Loire, (Mission Val de Loire, CICLIC, COAL, Établissement public Loire, CGET). Il vise à donner une voix à l’écosystème fluvial de la Loire mais au-delà, à définir les formes et fonctionnements d’un parlement pour cette nouvelle entité non-humaine. Le processus constituant tente d’imaginer comment la faune, la flore, les bancs de sable, les masses d’eau et l’ensemble des composantes de la Loire, matériels et immatériels, pourraient être représentés. Pour cela, sont auditionnés depuis octobre dernier, des professionnels (philosophes, anthropologues, écologues, biologistes, juristes) et des usagers de la Loire. A terme, ce projet expérimental espère démontrer que pour la première fois en Europe, une entité non-humaine pourrait devenir sujet de droit. Une telle décision emboiterait le pas de celles déjà prises sur tous les autres continents du monde où des écosystèmes, des espèces animales ou végétales se sont vus dotés de la « personnalité juridique », en Amérique du Sud, en Amérique du Nord, dans le Pacifique, en Asie du Sud ou en Afrique. Cette révolution juridique est à l’œuvre car elle permet de répondre aux défis écologique et climatique, elle permet de protéger la nature et les plus vulnérables d’entre nous de la prédation industrielle des plus riches et de ses effets dévastateurs.
Assemblée des habitants de la Terre, dédiée à l’eau
Rendez-vous les 21 et 22 février 2020 à Aiffres (Niort) pour l’Assemblée des habitants de la Terre, dédiée à l’eau.
L’Assemblée des habitants de la Terre poursuit plusieurs enjeux territoriaux :
– Municipaliste avec les élections française en mars 2020,
– Européenne car l’ensemble des contenus sera partagé et promu à l’occasion de la « Conférence sur le futur de l’Europe » lancée par la Commission Européenne (DCE),
– Mondiale avec la célébration du 10ème anniversaire de la déclaration de l’ONU sur le droit universel à l’eau et à l’assainissement.
Speech UN International Day of Mother Earth
Discours à la tribune de l’ONU
Jour de la Terre le 22 avril 2019, New York.
Une Convention sur les droits de l’Océan Pacifique
Je m’engage pour l’Océan
« Au début était l’Océan … »
Pour la plupart des insulaires du Pacifique, l’océan Pacifique est plus qu’une réserve d’eau ou de nourriture. Il fait partie de leur vie, de leur famille, de leur sang. La terre, la mer et les hommes forment un tout. L’océan a son mana (autorité spirituelle) et mauri (force vitale).
Reconnaître l’océan Pacifique en tant que personne morale s’inscrit dans la culture des îles du Pacifique.
Reconnaître le droit à la nature en tant que personne est non seulement une possibilité légale de nos jours, mais constitue probablement la meilleure étape suivante dans les politiques de protection de l’environnement.
Je m’engage ainsi à collaborer avec l’IRD, Conservation International, le SPRE et d’autres à rédiger d’ici à 2020 une convention sur les droits de l’océan Pacifique ouverte à la signature de tous les pays. Le secrétariat de cette convention serait le parens patriae de l’océan Pacifique, son gardien et son porte-parole sur la scène juridique et politique.
Nous avons l’intention de travailler dans une approche pacifique et constructive avec les gouvernements nationaux, les organisations intergouvernementales, les citoyens, les parties prenantes du secteur privé, etc. sans aucune discrimination.
En cas de succès, cet engagement pourrait être reproduit pour d’autres océans et éléments de la nature.
Notre premier atelier de travail s’est tenu à Auckland les 19 et 20 novembre. Y ont aussi participé des représentants des Petits États et Territoires Insulaires (PETI) du Pacifique ainsi que des personnes ayant contribué à la reconnaissance du fleuve Whanganui en Nouvelle-Zélande comme personnalité juridique.
Cette initiative volontaire a été présentée au Sommet de l’Océan à l’ONU en 2017 par l’IRD:
Un Tribunal des droits des Oasis
Le Sud marocain s’ensable et s’assèche
Lors du Festival Taragalte 2018, une discussion s’est engagée avec les associations locales sur M’Hamid autour de la problématique de l’Eau et de la résilience des territoires.
La région subit de plein fouet le réchauffement climatique avec une avancée du désert qui submerge les villages et une raréfaction de l’eau dans les palmeraies qui pousse les habitants à l’exode. La gestion traditionnelle de l’eau est de plus mise à mal par une main-mise de sa gestion par l’Etat : barrage de Ouarzazate qui empêche à l’eau de l’Atlas de couler jusqu’au désert, canaux d’irrigation qui ne profitent pas à tous, exploitations industrielles autour de Zagora qui assèchent les nappes phréatiques et les puits.
Un projet de Tribunal citoyen pour la reconnaissance des droits des Oasis a émergé afin d’alerter et de susciter une prise de conscience de la nécessité de reconnaitre aux écosystèmes et aux habitants du désert leur droit à exister. A suivre en 2019.
Thierry Spas, Lahcen Kaibiri, Valérie Cabanes et Amine Belemlih
Symposium Droits de la Nature – 2018
Cérémonie d’ouverture
<
Tables Rondes sur les cas de reconnaissance des droits de la nature dans le Monde
/
Intervention sur le Code de l’Environnement des Îles Loyauté – Nouvelle-Calédonie
Déclaration de la décennie des Droits de la Nature
2018-2028
Cette déclaration a été adoptée à la suite du Symposium organisé par l’Alliance Globale pour les droits de la Nature du 27 au 29 septembre 2018.
Nous, les militants, les universitaires, les avocats et les membres du pouvoir judiciaire, les nombreux et divers Peuples Autochtones et autres peuples de la Terre, membres du Mouvement Global pour les droits de la Nature, de la Terre nourricière, de la Pachamama, réunis à Quito le 27 et le 28 septembre 2018, dix ans après la reconnaissance de ces droits par leur intégration dans la Constitution de l’Équateur, réunis à cette occasion au Symposium pour assumer l’engagement de créer une Déclaration de principe pour le soin de la Terre Mère transmise aux générations futures, nous sommes :
PRÉOCCUPÉS par la domination, la manipulation, la privatisation et la subordination de la Terre Mère aux êtres humains et à leurs systèmes hégémoniques d’accumulation, qui considèrent la Terre et ses processus naturels comme des ressources naturelles illimitées à s’approprier et à exploiter ;
SACHANT que l’anthropocentrisme avec lequel la Nature est comprise nous a menés à une crise écologique, qui dévaste la vie sur la planète et qui se manifeste par la détérioration des écosystèmes naturels, le changement climatique, les extinctions en masse d’espèces animales et végétales, la contamination des océans et des sources d’eau, la perturbation du cycle mondial de l’eau, les inégalités sociales, la faim, l’insécurité alimentaire, les crises énergétiques, et par ce qu’on appelle l’anthropocène ;
CONSCIENTS que les êtres humains sont une parmi les nombreuses espèces terrestres, que nous devons déconstruire et décoloniser notre esprit afin de changer notre comportement, que nous dépendons de la Terre Mère pour notre survie et que nous avons le devoir de prendre soin d’elle pour le bien des peuples, des autres espèces et de la Terre Mère elle-même ;
INSPIRÉS par les défis des mouvements et des peuples qui demandent la reconnaissance et le respect des droits de la Terre Mère, par les avancées juridiques dans le monde, par exemple : la rivière Vilcabamba et le Rio Blanco en Équateur ; la rivière Atrato et la forêt amazonienne en Colombie ; le Rio Doce au Brésil ; les rivières Yumana et Gange en Inde ; la rivière Whanganui et le parc national Te Urewera en Nouvelle-Zélande ; parmi tant d’autres : la Constitution de Mexico City, les ordonnances municipales des États-Unis, de l’Argentine, du Brésil et les lois telles celles de Bolivie, les déclarations des parlements autochtones tels que la nation Sami et la nation Ponca et dans le travail du Tribunal International des droits de la Nature lui-même, dont les avancées ne peuvent être renversées selon le principe de non-régression reconnu au niveau régional et international ;
NOUS RÉAFFIRMONS notre reconnaissance et notre engagement envers les droits de la Nature ainsi que notre respect du concept ancestral de Terre Mère et de l’Univers qui nous a créé ;
NOUS RECONNAISSONS le besoin d’un changement de paradigme, pour passer de l’anthropocentrisme à l’écocentrisme comme moyen de comprendre et d’appliquer la loi ;
NOUS RECONNAISSONS le besoin d’apprendre du savoir ancestral de toutes les cultures et des peuples, particulièrement des peuples et nations premières, d’avoir une cosmologie spirituelle et holistique de la vie, et d’établir une relation balancée et harmonieuse avec notre Terre Mère et notre Ciel Père ;
NOUS APPELONS à une vie pleine et digne de tous les êtres vivants qui habitent la Terre Mère et
NOUS DÉCLARONS :
1. Notre reconnaissance des droits de la Nature, de notre Terre Mère ou Pachamama, tels que reconnus dans la Constitution de l’Équateur en 2008, dans la Déclaration Universelle des droits de la Terre Mère en Bolivie en 2010, dans la Charte de la Terre des Nations Unies, et d’autres droits dérivés des droits de la Nature, de la démocratie de la Terre et de toutes les formes de vie sur la planète, incluant les êtres humains, qui doivent être reconnus et protégés par les Etats.
2. Les éléments naturels de l’eau, l’air et le sol, et tous les êtres et les formes de vie qui appartiennent à la communauté de la Terre, en sont les sujets légaux et ont le droit de vivre, de remplir leurs rôles dans les procédés de renouvellement éternel de cette communauté, de co-évoluer, d’avoir la reconnaissance complète de leur personnalité et leur conscience et de protéger leur existence dans la diversité.
3. Nous défendons le sacré, nous nous opposons et devons stopper la privatisation, la marchandisation, l’achat et la vente de l’air, des arbres, des sols, du carbone, des usines de méthane, des graines, de l’eau, de la biodiversité et de toutes les formes et cycles de vie car cela viole les droits de la Nature.
4. Les objectifs politiques, économiques et sociaux des êtres humains doivent être subordonnées aux cycles et aux lois de la vie qui émanent des systèmes naturels. Nous réitérons la priorité urgente d’un changement de paradigme dans le modèle de développement actuel.
5. Les activités humaines d’extraction, de prédation, de matérialisation, d’objectification et de marchandisation, c’est-à-dire le capitalisme, qui altèrent la balance, menacent et détruisent les vies des autres êtres et altèrent les cycles de vie de la nature, tels la déforestation, les mines, l’extraction de pétrole, les monocultures forestières, les barrages, les OGM, la financiarisation de la Nature, les marchés de carbone, la compensation carbone et la géo-ingénierie, qui constituent une sérieuse violation des droits de la Nature, doivent être rapidement stoppés.
6. Les droits de l’Homme doivent être en harmonie avec les droits de la Nature, et vice versa. Les droits de l’Homme ne peuvent être complètement appliqués que si les droits de la Nature sont complètement appliqués, et vice-versa. La promotion et la protection des droits de la Nature va encourager la dignité des personnes, des peuples et l’harmonie des êtres humains avec la Terre Mère.
7. Les activités nécessaires à la survie des espèces humaines doivent être entreprises d’une manière qui maintient les systèmes collectifs de vie et la capacité de la Terre Mère à se régénérer, et qui avance la construction de sociétés bio centrées, basées sur une juste transition de l’extractivisme et du capitalisme.
8. Les personnes, les organisations et les groupes ont une obligation de se soucier, de répandre et de se battre pour l’application des droits de la Terre Mère, de renforcer l’organisation sociale et la participation collective. Les défenseurs et les gardiens de la Terre Mère ont le droit à une protection spéciale et au respect pour leurs activités de défense.
9. Nous nous joignons à la demande de construction d’une nouvelle relation entre l’humanité et les bactéries, qui va au-delà de la métaphore de guerre et de l’usage incriminant des antibiotiques, et de reconnaissance des bactéries comme partie de ce que sont les êtres vivants et comme inventrices de la vie sur Terre et de sa survie. Puisque ces créatures invisibles sont le coeur écologique de la Terre Mère, nous devons les reconnaître comme sujets légaux, avec des droits.
10. Les États doivent reconnaître les droits de la Nature dans leurs systèmes légaux et garantir leur application effective au travers de lois et de politiques publiques, et doivent en particulier promouvoir l’établissement d’une Cour internationale calquée sur le Tribunal International des droits de la Nature, pour sanctionner les dommages sérieux et systématiques à la Terre Mère, et doivent encourager l’adoption par les Nations Unies d’une Déclaration Universelle des Droits de la Terre Mère.
De même, les États doivent coopérer pour appliquer les droits de la Nature, qui vont renforcer l’application des droits de l’Homme.
11. Les États, la société civile, les Peuples Autochtones, les organisations, les communautés et les personnes doivent encourager la dissémination des droits de la Nature dans leurs systèmes éducatifs, particulièrement dans les programmes d’enseignement de base ou primaire.
12. Nous sommes résolus à déclarer la Décennie des Droits de la Nature (2018 – 2028), une période cruciale dans l’histoire au cours de laquelle l’humanité fera face à des décisions clés pour garantir sa survie, rectifiant les décisions politiques et pratiques économiques qui, dans les derniers siècles, ont mené à une détérioration de la qualité environnementale de la planète. Cette Déclaration de la Décennie des Droits de la Nature doit être acceptée et encouragée par les États et spécialement par les Nations Unies afin d’élever notre niveau de conscience et de retrouver du sens dans la vie.
Défendre l’Amazonie face aux multinationales
Entre 1964 et 1990, Texaco, filiale de Chevron, a déversé des millions de tonnes de déchets toxiques dans la partie amazonienne de l’Equateur. Aujourd’hui, le projet de mine baptisé la Montagne d’Or, en Guyane française, risque de conduire à une catastrophe environnementale et humanitaire. Ces deux exemples illustrent les destructions massives des écosystèmes dont sont capables les multinationales. Comment résister ? Pour répondre à cette question, le Consulat a réuni un plateau exceptionnel, le 9 octobre dernier.
Une conférence à écouter sur SoundClound ici:
https://soundcloud.com/gangsterreradio/foret-amazonienne-conference-09-octobre-2018
Conférences octobre/novembre 2018
sur Lyon :
– Jeudi 8 novembre au Musée des Confluences à Lyon à 19h autour de la question des droits de la nature. http://m.museedesconfluences.fr/fr/evenements/des-droits-pour-la-nature
M’Hamid au Maroc :
– Jeudi 25 – Dimanche 28 octobre au Festival Taragalte autour de L’Eau et des droits de la nature.
– Samedi 6 octobre à l’IRIS, 2 bis rue Mercoeur, 11e, à 11h à la Convention: Géopolitique et réchauffement clmatique.
– Dimanche 7 octobre à 9 h à la Maison de la Radio, studio 104, à l’événement Dialogues avec l’animal : https://www.dialoguesaveclanimal.org
– Mardi 9 octobre à 19h au Consulat, 2 Rue Vercingétorix, 14e pour une soirée consacrée à l’Amazonie face aux multinationales
http://www.amisdelaterre.org/Soiree-debat-9-octobre-2018-Defendre-l-Amazonie-face-aux-entreprises.html