Faut-il reconnaître la Seine comme une entité vivante ?
Uzbek&Rica – Un article de Annabelle Laurent
12/12/2018
Tandis que les droits des fleuves, montagnes et forêts victimes de destructions causées par l’homme et le dérèglement climatique sont réévalués partout dans le monde, l’association La Seine n’est pas à vendre étudie la possibilité de doter la Seine d’une personnalité juridique pour mieux la protéger. Nous en avons discuté avec Thierry Paquot, philosophe de l’urbain, qui s’inquiète des destructions irréversibles causées par l’urbanisation à l’échelle planétaire, et Valérie Cabanes, juriste en droit international et représentante en Europe de l’Alliance mondiale pour les droits de la nature, pour laquelle reconnaître des droits à la Seine aurait valeur d’exemple en France, et permettrait d’entamer un travail de redéfinition du droit face à l’urgence climatique.
(…) Extrait :
Pour Valérie Cabanes, la France pourrait tout aussi bien commencer par la Loire ou le Rhône, pour les risques en lien avec les centrales nucléaires : « L’ancien PDG d’EDF a reconnu que la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux avait déversé du plutonium tous les jours dans la Loire pendant 5 ans à la suite d’un problème technique, en 1969. Vous imaginez l’état de la contamination sédimentaire du fleuve, de son estuaire et de son embouchure dans l’Océan ? ». Mais le plus important, aux yeux de la juriste, serait d’enclencher une première démarche en France : « Il faut arriver à solliciter le courage d’un juge pour que cela fasse jurisprudence. Pour cela, il faut démontrer le rôle écologique du fleuve, son rôle à jouer en tant que facteur résilient face au changement climatique, comme climatiseur naturel, mais aussi pour l’eau potable, le droit à un environnement sain ou encore pour son rôle en tant que facteur de bien-être pour la population : le « vivre bien » doit supplanter « l’avoir plus ». »
A lire en entier ici : https://usbeketrica.com/article/faut-il-reconnaitre-la-seine-comme-une-entite-vivante
Un Tribunal des droits des Oasis
Le Sud marocain s’ensable et s’assèche
Lors du Festival Taragalte 2018, une discussion s’est engagée avec les associations locales sur M’Hamid autour de la problématique de l’Eau et de la résilience des territoires.
La région subit de plein fouet le réchauffement climatique avec une avancée du désert qui submerge les villages et une raréfaction de l’eau dans les palmeraies qui pousse les habitants à l’exode. La gestion traditionnelle de l’eau est de plus mise à mal par une main-mise de sa gestion par l’Etat : barrage de Ouarzazate qui empêche à l’eau de l’Atlas de couler jusqu’au désert, canaux d’irrigation qui ne profitent pas à tous, exploitations industrielles autour de Zagora qui assèchent les nappes phréatiques et les puits.
Un projet de Tribunal citoyen pour la reconnaissance des droits des Oasis a émergé afin d’alerter et de susciter une prise de conscience de la nécessité de reconnaitre aux écosystèmes et aux habitants du désert leur droit à exister. A suivre en 2019.
Thierry Spas, Lahcen Kaibiri, Valérie Cabanes et Amine Belemlih
Défendre l’Amazonie face aux multinationales
Entre 1964 et 1990, Texaco, filiale de Chevron, a déversé des millions de tonnes de déchets toxiques dans la partie amazonienne de l’Equateur. Aujourd’hui, le projet de mine baptisé la Montagne d’Or, en Guyane française, risque de conduire à une catastrophe environnementale et humanitaire. Ces deux exemples illustrent les destructions massives des écosystèmes dont sont capables les multinationales. Comment résister ? Pour répondre à cette question, le Consulat a réuni un plateau exceptionnel, le 9 octobre dernier.
Une conférence à écouter sur SoundClound ici:
https://soundcloud.com/gangsterreradio/foret-amazonienne-conference-09-octobre-2018
Changement climatique et modèle Westphalien ?
Les principes fondamentaux de l’ordre Westphalien (souveraineté des États-nations, principe de territorialité défini par des frontières, non-ingérence, équilibre des puissances, droit de la guerre…); ces principes sont-ils remis en cause par le dérèglement climatique ?
Les lois de la Nature – Conférence Arcadia
Déforestation, acidification des océans, fonte des glaces, montée du niveau des océans, extinctions massives d’espèces animales, pollutions aussi diverses que destructrices, depuis l’avènement de l’ère industrielle, l’impact de nos activités sur l’environnement ne cesse de croître. Le développement récent de nos sociétés s’est fait sous un principe philosophique potentiellement problématique : l’homme doit dominer la Nature pour quitter l’état sauvage. Mais que faire aujourd’hui pour changer la donne ? Avons-nous des outils qui nous permettent de repenser notre relation à la Nature et plus globalement à la Terre sur laquelle nous vivons ?
04:55 : Un peu d’histoire
06:22 : L’ère anthropocène ?
07:20 : Les victimes de l’anthropocène
09:26 : Les limites planétaires
15:35 : Une Terre inhospitalière
27:37 : Intégrer ces limites dans le droit ?
36:09 : Les limites de la croissance
42:23 : Qui pollue le plus ?
44:46 : Amener les entreprises devant les tribunaux ?
56:19 : Des droits pour la Nature ?
59:57 : Inverser la hiérarchie des normes juridiques.
01:04:45 : Un mouvement déjà mondial.
01:13:10 : Reconnaître le crime d’écocide
Être tenu responsable de crimes perpétrés contre la nature – Brut France Televisions
Être tenu responsable de crimes perpétrés contre la nature.
C’est la volonté de Valérie Cabanes, juriste en droit international.
« Depuis la 1ère ère industrielle, nous avons agi comme des prédateurs sur Terre« . Pour Valérie Cabanes, le constat est sans appel. Cette juriste en droit international veut que la justice pénalise les atteintes à l’environnement en reconnaissant le crime « d’écocide« .
Des dommages impunis
« Comment se fait-il que ceux qui induisent, financent, décident, effectivement, de toutes les technologies qui détruisent l’atmosphère, la biodiversité et la biosphère soient, aujourd’hui, dans une totale impunité et puissent continuer à faire ce qu’ils font ?« , se demande Valérie Cabanes. Une question qui mérite, selon elle, que la justice nationale, européenne et internationale se penche dessus. En effet, la juriste estime que « ceux qui commettent ce crime, détruisent les conditions vitales pour tous« .
À l’avenir, Valérie Cabanes aimerait que les jeunes s’emparent également du sujet et aillent « chercher le courage des juges » si « les politiques ne font rien« . « Partout dans le monde, des juges demandent à ce que les États respectent les droits des générations futures et de la nature.«
Pour une Constitution VRAIMENT écologique – Tribune Reporterre
Reporterre – Tribune du 9 juillet 2018
Le 20 juin dernier, Nicolas Hulot a annoncé, que dans le cadre de la réforme constitutionnelle souhaitée par Emmanuel Macron, et après débat et réflexion autour d’une réécriture de l’Article 1er de la Constitution qui définit les principes fondamentaux de la République, le gouvernement se disait prêt à y inscrire l’obligation d’agir contre les changements climatiques et pour la préservation de la biodiversité (et non dans l’article 34, comme initialement prévu, NDLR).
Ce serait une avancée certaine si le climat et la biodiversité devenaient des valeurs aussi fondamentales que l’égalité ou la liberté, la dignité ou le bien-être, car en effet aujourd’hui les droits fondamentaux humains ne peuvent plus être garantis sans que les systèmes écologiques de la Terre dont nous dépendons pour respirer, boire, manger, nous soigner soient préservés. Inscrire des principes écologiques à l’Article 1 de la Constitution, d’autant plus quand ils ne l’ont pas été, comme pour le climat, dans la Charte de l’environnement de 2004, permettrait de s’opposer à des lois votées par les gouvernements successifs qui iraient à l’encontre des objectifs visés par l’Article 1er. Il s’agirait de saisir le Conseil constitutionnel pour qu’il vérifie la conformité des lois à la Constitution ou d’empêcher leur promulgation, via la question prioritaire de constitutionnalité qui peut être enclenchée par tout citoyen. Ainsi nous pourrions beaucoup plus facilement empêcher toute velléité de tolérer ou autoriser des projets industriels polluants, dévastateurs de la faune et de la flore ou émetteurs de gaz à effet de serre.
Rattacher nos modes de gouvernance à la réalité biologique du monde
Mais pour que cet Article 1er soit véritablement contraignant et donc efficace, il y manque encore plusieurs points essentiels. Nicolas Hulot a proposé sans obtenir de consensus au sein du gouvernement d’y inscrire le principe de finitude des ressources par exemple. Il serait aussi nécessaire de choisir des verbes plus engageants que celui d’« agir » en adoptant celui de « garantir ». Mais au-delà nous manquons surtout d’une vision écosystémique qui rattacherait nos modes de gouvernance à la réalité biologique du monde.
C’est la proposition bien plus ambitieuse portée depuis fin 2017 par plusieurs ONGs telles que Notre affaire à Tous et la Fondation pour la Nature et l’homme, et rejointes en mars 2018 par Climates, le Refedd, Warn et une vingtaine d’autres autour d’ un appel citoyen pour une Constitution écologique. Ces dernières demandent de poser dans la Constitution l’obligation de la République de respecter le cadre des limites planétaires telles que définies dès 2009, par une équipe internationale de 26 chercheurs, menés par Johan Rockström du Stockholm Resilience Center et Will Steffen de l’Université nationale australienne. Elle a identifié neuf processus et systèmes régulant la stabilité et la résilience du système terrestre – les interactions de la terre, de l’océan, de l’atmosphère et du vivant qui, ensemble, fournissent les conditions d’existence dont dépendent nos sociétés. Pour chacun de ces processus ou systèmes, des valeurs seuils ont été définies, des limites qui ne doivent pas être dépassées si l’humanité veut pouvoir se développer dans un écosystème sûr, c’est-à-dire évitant les modifications brutales et difficilement prévisibles de l’environnement planétaire. Par exemple la concentration de CO2 dans l’atmosphère ne doit pas dépasser 350 ppm, le taux de disparition d’espèces ne doit pas excéder 10 espèces par million et par année. Or nous sommes à 411 ppm de CO2 en 2018, un cap jamais atteint depuis des millions d’années, et connaissons un taux d’extinction annuel 100 fois plus élevé que ce qui est tolérable, constituant un anéantissement biologique.
Les limites planétaires identifiées par l’équipe de Rockström.
L’équipe de Steffen et Rockström confirme que nous avons déjà dépassé ces deux « limites fondamentales » à la sûreté de la planète que sont le changement climatique et l’intégrité de la biosphère. L’équipe de Steffen et Rockström met aussi en garde sur le fait que depuis 2015 d’autres limites sont franchies. Il s’agit du changement d’usage des sols et de la modification des cycles biogéochimiques (phosphore et azote). Le dernier rapport en date sur le sujet, celui de l’Atlas Mondial de la Désertification publié le jeudi 21 juin, confirme la gravité de cette situation. Le seuil des 75 % de terres endommagées par l’humanité a été atteint à travers le monde et pourrait concerner 90 % des sols d’ici 2050, augmentant considérablement le nombre de personnes déjà poussées à l’exode par le changement climatique et la pénurie d’eau en cours. Les déplacés se compteront par centaines de millions dans 30 ans, et pourraient atteindre le chiffre de 10 milliards entre aujourd’hui et 2100.
Les limites de la planète, un nouveau cadre contraignant
Nous touchons ici au cœur de la dynamique des limites planétaires et de leur utilité. Transgresser une limite planétaire augmente les chances de se rapprocher d’autres limites, comme l’usage de l’eau douce mais aussi l’acidification des océans, la déplétion de la couche d’ozone, le trop plein d’aérosols atmosphériques, la pollution chimique (plus largement l’introduction d’entités nouvelles dans la biosphère), nous entraînant dans une spirale destructrice à laquelle l’humanité ne pourra échapper dans de nombreuses régions du monde, y compris dans les pays riches. C’est pourquoi le cadre des limites planétaires dans leur ensemble doit constituer un nouveau cadre contraignant et protecteur de nos droits et a toute sa place au sein de notre Constitution de sorte que nous puissions nous prémunir de l’insouciance industrielle.
Il faut s’attendre à une levée de boucliers face à cette idée qui fâche certains, car elle menace la liberté d’entreprendre et au-delà la foi aveugle de beaucoup de nos dirigeants politiques et économiques dans le dogme de la croissance. Si l’on ne s’appuie pas aujourd’hui sur des données scientifiques, si l’on ne norme pas les seuils chiffrés qui nous indiquent où est la frontière entre notre zone de confort et la zone de danger, nous prenons chaque jour un peu plus de risques pour nous et les générations suivantes. A cet attelage, doit d’ailleurs être attaché un dernier verrou de sécurité : le principe de non-régression environnementale. En effet, il ne doit pas être permis aux gouvernements suivants de pouvoir défaire tout cadre protecteur de l’écosystème terrestre et de nos droits tel que définis dans le bloc de constitutionnalité (Constitution, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, préambule de la Constitution de 1946, Charte de l’environnement de 2004) car il ne peut plus être toléré qu’une génération assujettisse les générations futures à des lois moins protectrices que celles en vigueur.
Valérie Cabanes
Arrêtons de massacrer le vivant ! – Tribune Libération
Tribune publiée dans Liberation le 5 juillet 2018
Ce mercredi 4 juillet, le Premier ministre Edouard Philippe, entouré de plusieurs ministres dont Nicolas Hulot, dévoilait le plan du gouvernement censé « sauver » la biodiversité, dans la grande galerie de l’évolution du Musée national d’histoire naturelle. Le choix du lieu et la composition du panel devaient incarner l’importance de l’engagement du gouvernement en la matière. Cette mise en scène prêterait à rire si l’heure n’était pas aussi grave. Oui Nicolas Hulot a raison lorsqu’il déclare: « La nature nous lance un SOS, un appel à l’aide. La biodiversité se meurt en silence » Et à première vue, c’est une bonne chose que le gouvernement s’empare du sujet. Mais lorsque l’on regarde concrètement la liste des 90 mesures envisagées, face à l’ampleur du massacre généralisé que l’on perpétue à l’heure actuelle sur le vivant, on se dit que toute cette communication politique autour d’un sujet aussi grave est parfaitement irresponsable, voire criminelle. Oui la biodiversité est en train de mourir, mais d’abord pas en silence pour qui sait écouter. Beaucoup de chercheurs, de scientifiques, d’écologistes, d’acteurs de terrain comme récemment les apiculteurs, ne cessent de nous alerter depuis des années sur l’effondrement du vivant qui est en cours. Les dernières évaluations de l’IPBES (le GIEC de la biodiversité) publiées en mars dernier étaient on ne peut plus claires: la biodiversité s’effondre partout et à une vitesse alarmante. En Europe, 71% des populations de poissons et 42% des espèces animales et végétales terrestres ont diminué en dix ans, tandis que 25% des terres agricoles sont touchées par l’érosion. Ce n’est guère mieux, voire pire partout ailleurs sur la planète. Or l’effondrement de la biodiversité n’est pas un simple problème écologique de plus auquel se confronte l’humanité. Derrière le mot « biodiversité », c’est l’ensemble du vivant qui est en train de mourir, donc les êtres humains, ce qu’il semble nécessaire de rappeler encore une fois. Oui parce que nous sommes partie intégrante de la nature, et croire que nous pourrions nous en sortir quand celle-ci disparaît est une totale supercherie, n’en déplaisent aux transhumanistes et autres scientistes persuadés que le génie de l’humanité la sauvera de tous les périls qu’elle crée elle-même. Donc pour tenter de « sauver la biodiversité », il faut commencer par changer de paradigme afin d’en finir avec l’anthropocentrisme. L’espèce humaine n’est pas à part dans le règne animal, si ce n’est son haut degré de conscience vis-à-vis d’elle-même et des autres espèces. Elle est un chaînon du vivant, et quand ce chaînon est en train de se briser, comme actuellement, c’est de son devoir de tout faire pour tenter de le réparer, surtout quand elle en porte la responsabilité. Ainsi sauver la biodiversité n’est pas un sujet politique parmi d’autres, c’est le sujet absolu qui conditionne tous les autres. L’avenir de la SNCF, les retraites, le chômage, les conditions de travail, la réforme du Parlement, toutes ces questions n’ont plus aucune raison d’être quand c’est la possibilité même de vie sur Terre qui est en péril. Ensuite, pour tenter de « sauver la biodiversité », il faut cesser de massacrer les animaux non humains: 60 milliards d’animaux terrestres et 1000 milliards d’animaux marins tués chaque année pour assouvir notre besoin morbide de chair animale, alors que nous pouvons parfaitement nous en passer. Et tous ces êtres vivants ne meurent pas en silence. Ils hurlent par millions du tréfonds des abattoirs vers nos oreilles qui refusent encore de les entendre, les yeux rivés égoïstement sur nos assiettes. De plus en plus de gens, prenant conscience de cette situation totalement injustifiable, arrêtent de manger de la viande. C’est sans doute un des, voire le sujet politique majeur de cette première moitié du 21e siècle, la fin de la viande. Or de ceci, rien bien entendu dans le plan biodiversité du gouvernement. Pour sauver la biodiversité enfin, il faut tout de suite donner de nouveaux droits à la nature. Compenser l’artificialisation des sols en désartificialisant des surfaces équivalentes par exemple, comme le propose le gouvernement, est totalement insuffisant. C’est de l’écologie molle, totalement superficielle, basée sur une vision uniquement utilitaire de la nature, vision qui nous a mené à la catastrophe actuelle. Le vivant n’est pas interchangeable, il a une valeur en soi. Viendrait-il à quelqu’un l’idée de proposer par exemple à des parents en deuil venant de perdre leur enfant de le remplacer par un autre? Donner de nouveaux droits à la nature, c’est par exemple voter des lois protégeant les sols face aux grands projets inutiles et imposés, comme le projet fou EuropaCity aux portes de Paris, qui viendrait massacrer les dernières terres agricoles d’Ile de France au nom du business (projet soutenu par le gouvernement). C’est faire reconnaître le crime d’écocide, pour que toutes celles et ceux, personnes physiques ou morales, qui détruisent la nature de par leurs activités, puissent être poursuivis comme des criminels.
L’heure est bien trop grave pour ne prendre que des demi-mesures et se contenter de faire de la communication autour d’un énième plan biodiversité. Ce n’est pas de plan dont nous avons besoin, mais d’une vision, d’une révolution copernicienne dans notre rapport au vivant, pour non seulement arrêter de le massacrer, mais commencer enfin à le respecter en lui donnant une valeur intrinsèque.
Plan biodiversité : est-il trop tard ? – France Culture
L’Invité des Matins d’été par Olivia Gesbert – Avec Cyril Dion et Valérie Cabanes
le 5 juillet 2018
“Il est grand temps de passer d’une société orientée vers les choses à une société orientée sur les êtres.”
Ce sont les mots de Martin Luther King, prononcés le 4 avril 1967 devant l’église Riverside de New York, alors qu’il condamne fermement la guerre du Vietnam. Ces paroles font aujourd’hui office d’introduction pour le nouvel ouvrage de Cyril Dion. Après avoir réalisé le documentaire Demain, il publie son “Petit manuel de résistance contemporaine” aux éditions Actes Sud. Co-fondateur du mouvement Colibris, il estime que nous sommes face à un danger [environnemental] d’une ampleur comparable à celui d’une guerre mondiale”. Ne comptant pas sur “la bonne volonté des responsables politiques”, il croit au pouvoir des imaginaires et des grands récits pour “engager une véritable « révolution »”.
Comme lui, Valérie Cabanes, auteure de l’essai Homo natura : en harmonie avec la nature, déplore la mainmise des êtres humains sur la “Terre mère”. “Nous scions la branche sur laquelle nous sommes assis et fermons les yeux” dénonce t-elle, souhaitant que le crime d’écocide soit reconnu au niveau international. Est-il trop tard pour mettre en place un plan biodiversité ?
Bibliographie
Petit manuel de résistance contemporaine, récits et stratégies pour transformer le monde Cyril Dion Actes Sud, 2018
Homo natura, En harmonie avec le vivant Valérie Cabanes Buchet Chastel, 2018
L’Appel pour une constitution écologique – France Inter
CO2 mon amour, l’émission qui rapproche les hommes en nous rapprochant de la nature…
Par Denis Cheissoux
Au menu :
Intervention à télécharger/écouter via player
- L’Appel pour une constitution écologique, avec Valérie Cabanes, juriste en droit international spécialisée dans les Droits de l’Homme et le Droit humanitaire. Lancé fin avril dernier par quatre ONG (CliMates, Le Warn!, Le REFEDD et Notre affaire à tous), cet Appel a pour vocation d’influer sur les débats parlementaires autour du projet de réforme constitutionnelle. Ces ONG demandent notamment une réécriture de l’Article 1er de la Constitution afin d’y inscrire le principe de respect de l’environnement
Emission complète en replay: